Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE VAL D'OISE
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE VAL D'OISE 12/11/2019
AVENANT PORTANT REVISION DU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA CPAM DU VAL D'OISE
AVENANT
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE VOSGES
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE VOSGES 02/07/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION CONCERNANT LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE VOSGES 08/09/2020
UN AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION CONCERNANT LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE TELETRAVAIL SIGNE E 02/07/2020
AVENANT
CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 20/06/2019
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et à l'égalité des chances et conciliation vie professionnelle vie personnelle
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 28/02/2020
PROTOCOLE D’ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 27/05/2020
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 20/09/2022
Prorogation charte relatice au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 20/06/2023
PROTOCOLE ACCORD RENOUVELLEMENT MEMBRES CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 29/04/2024
Accord de méthode relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 27/05/2024
Avenant à l'accord de méthode relatif à la négociation annuelle obligatoire
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 18/02/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 14/04/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 14/04/2025
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 22/05/2025
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 22/05/2025
Protocole d'accord relatif à l'accès par les organisations syndicales et le comité social et économique aux nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 27/11/2025
Protocole d'accord relatif à l'horaire variable au sein de la CPAM de la Creuse
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE 05/11/2025
Protocole d'accord relatif aux frais de déplacement
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE HAUTE SAVOIE
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE HAUTE SAVOIE 27/12/2021
Accord relatif à la mise en place dématérialisé par internet pour les élections des représentants du personnel
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE HAUTE GARONNE
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE HAUTE GARONNE 12/11/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-SAVOIE
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-SAVOIE 22/01/2026
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet du 27 décembre 2021
AVENANT
CAISSE PRIMAIRE SECURIT SOCIAL HTE SAV
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE SECURIT SOCIAL HTE SAV 30/05/2018
Avenant de prorogation du Protocole d'accord sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE SECURIT SOCIAL HTE SAV 26/07/2018
Protocole d'accord sur les indemnités kilométriques vélo
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE SECURIT SOCIAL HTE SAV 27/11/2018
Accord de méthode relatif aux négociations obligatoires au sein de la CPAM de Haute-Savoie
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE SECURIT SOCIAL HTE SAV 12/12/2018
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la mutualité fonction publique services au sein de la CPAM
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE SECURIT SOCIAL HTE SAV 27/11/2019
Protocole d'Accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD
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