Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS BASSE NORMANDIE 23/10/2018
accord relatif à la prorogtaion pour 2019 de l'accord de mise en place du teletravail a la CDSST BASSE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE DU REGIME SOCIAL DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS 02/07/2018
la prorogation des mandats des instances representatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE MSA DE BOURGOGNE 21/09/2017
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Caisse régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE MSA DE BOURGOGNE 21/09/2017
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Caisse régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE MSA DE BOURGOGNE 21/09/2017
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Caisse régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE MSA DE BOURGOGNE 30/10/2017
avenant n° 5 de révision de l'accord de prévoyance du 27 novembre 2009 : assurance maladie complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE REGIONALE MSA DE BOURGOGNE 30/10/2017
avenant n° 5 de révision de l'accord de prévoyance du 27 novembre 2009 : assurance maladie complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE ET PREVOYANCE 23/12/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 15/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR - MESURES SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR - MESURES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 23/12/2020
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 18/11/2021
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 24/12/2021
Avenant n°2 du 24/12/2021 à l'Accord sur la réduction du temps de travail du 10/07/2000
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 23/12/2021
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 25/11/2022
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 18/10/2022
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Régionale MSA Bourgogne 21/11/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle ente les femmes et les hommes au sein de la CRMSAB
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Régionale MSA Bourgogne 21/11/2023
Accord relatif à l'insertion des jeunes et l'emploi des séniors au sein de la CRMSAB
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Régionale MSA Bourgogne 23/11/2023
Accord relatif au forfait mobilité durable au sein de la Caisse Régionale MSA Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Régionale MSA Bourgogne 06/12/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord relati à la miseen place et au fonctionnement du CSE au sein de la CRMSAB
AVENANT

Accord d'entreprise Caisse Régionale MSA Bourgogne 16/08/2022
Avenant n°3 de révision de l'accord relatif à la mise en place des titres restaurant pour les salariés de la Caisse Régionale MSA Bourgogne
AVENANT

Accord d'entreprise Caisse Régionale MSA Bourgogne 18/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Caisse Régionale MSA Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Régionale MSA Bourgogne 18/12/2025
Accord relatif à l'emploi des salariés en situation de handicap au sein de la Caisse Régionale MSA Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Régionale MSA de Bourgogne 06/12/2023
Avenant n°11 de révision de l'accord de prévoyance : assurance maladie complémentaire applicable au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
AVENANT