Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 29/11/2022
Avenant de prorogation a l'avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 21/01/2002
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 28/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la prise en charge des déplacements des élus du CSE et des délégués syndicaux à la Carsat BFC
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 27/02/2023
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 11/04/2023
Protocole d’accord relatif à la mise en œuvre du Télétravail à la Carsat BFC
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 06/07/2023
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 04/05/2023
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 22/06/2023
Accord de renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 11/04/2024
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 11/04/2024
Protocole d’accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 21/01/2025
relatif à la prise en charge des frais de transports publics
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 11/09/2025
protocole d’accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles 2026 des membres du CA
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 18/12/2025
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 21 01 2002
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 06/02/2026
PA relatif au forfait mobilité durables au sein de la CARSAT BFC
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 20/11/2017
LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 20/04/2018
Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 20/04/2018
Un Accord de Methode et d'Adaptation de la négociation au sein de la Carsat Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 23/05/2018
Un Accord Souplesse Organisationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 02/05/2018
Un accord sur la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 18/06/2018
Un Accord Don de Jours de Repos
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 18/10/2018
accord sur la Gestion et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 14/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 04/06/2019
Un Accord sur la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 06/03/2019
Un Accord sur la Mise en Place du Vote Dématérialisé par Internet pour les Elections Professionnelles 2019 des Membres du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 28/06/2019
Un Protocole d'Accord Mise en Place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 04/06/2019
Un Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD