Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 09/05/2022
Protocole d'accord du 09 mai 2022 sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 08/04/2022
Avenant n°2 au protocole d'accord du 14 septembre 2001 relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la Carsat Centre-Val de Loire Avenant N° 2 modifiant la gestion de l’horaire variable
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 01/10/2025
Protocole d'accord relatif au mécénat de compétences au sein de la Carsat Centre Val de Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 13/11/2025
AVENANT DE REVISION AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 31 OCTOBRE 2017 RELATIF AU RECOURS SUR LE VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE-VAL DE LOIRE 22/11/2017
ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE-VAL DE LOIRE 27/07/2018
Accord Collectif relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE-VAL DE LOIRE 18/11/2019
Protocole d'accord de méthode relatif à l’adaptation de la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE-VAL DE LOIRE 18/11/2020
Travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE-VAL DE LOIRE 23/11/2020
Promotion de la diversité et de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE-VAL DE LOIRE 08/06/2021
Travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE-VAL DE LOIRE 08/06/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA SANTE, LA SECURITE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 22/10/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 12/12/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 07/11/2017
prorogation des mandats des membres du CE et des DP
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 10/03/2023
Avenant n°2 au protocole d'accord du 04/03/2021 relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT CO 20/09/2023
Accord sur le comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 17/01/2024
Avenant n°3 au protocole d'accord du 04/03/2021 relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT CO 07/06/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX EMPLACEMENTS DES LOCAUX ET DES PANNEAUX D'AFFICHAGE DES ORGANISATIONS SYNDICALES AU SIEGE DE LA CARSAT CENTRE OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 06/11/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA CARSAT CENTRE OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 07/11/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES DE LA CARSAT CENTRE OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 28/03/2025
AVENANT N°4 - PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A LA CARSAT CENTRE OUEST
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT CO 17/04/2025
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL SUR LA MOBILITE DURABLE ET LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS DE TRANSPORT PAR L'EMPLOYEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 26/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS ET AUX CONDITIONS DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CARSAT CENTRE OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CO 03/12/2025
ACCORD RELATIF AU RECOURS ET AUX CONDITIONS DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CARSAT CENTRE OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT Centre-Val de Loire 21/06/2019
Protocole d'accord sur le travail à distance
ACCORD