Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CENTRE TRAITEMENT INFORMATIQUE EST IDF 11/03/2022
AVENANT CORRECTIF PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE TRAITEMENT INFORMATIQUE EST IDF 18/09/2024
L'AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 16/04/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 09/06/2020
protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux NTIC
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 10/06/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 16/02/2021
Protocole d'accord sur le télétravail régulier et exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 26/03/2024
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux NTIC
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 29/05/2024
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 04/06/2024
Protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 13/05/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 13/05/2025
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT SUR LES MOBILITES DURABLES AU CTI ANGERS
AVENANT

Accord d'entreprise CETELIC DES PAYS DE LA LOIRE 27/11/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC PROVENCE COTE D AZUR 29/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC PROVENCE COTE D AZUR 29/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC PROVENCE COTE D AZUR 24/05/2018
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC PROVENCE COTE D AZUR 11/12/2018
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CETELIC PROVENCE COTE D AZUR 24/01/2019
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles au sein du CTI PACAC
ACCORD

Accord d'entreprise CGSS DE LA REUNION 31/07/2025
Protocole d'accord de transition des salariés de la DRSM de la Réunion dont le contrat de travail est tranféré au sein de la CGSS de la Réunion
ACCORD

Accord d'entreprise CGSS REUNION 27/11/2025
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CLDSSTI REGION RHONE 18/12/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CMSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 des membres de la délégation du personnel au comité économique et
ACCORD

Accord d'entreprise CMSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CMSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 24/06/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise CMSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 22/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT GROUPE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CNBF 15/11/2023
ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD