Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CPAM D'ILLE ET VILAINE 01/06/2018
Un Accord sur l'Expérimentation de la Souplesse Organisationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE BAYONNE 22/11/2023
Avenant de prolongation au protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DE BAYONNE 30/10/2023
Avenant 2 portant modification du protocole relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DE BAYONNE 21/06/2024
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ARDECHE 10/07/2018
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ARDECHE 10/07/2018
Protocole d'accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ARDECHE 11/02/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés d'EOVI - MCD Mutuelle au sein de la CPAM de l'Ardèche
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ARDECHE 21/09/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ARDECHE 21/01/2021
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle, et à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'EURE 15/03/2019
L'INDEMNITE KILOMETRIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ISERE 11/01/2019
Accord de méthode préalable à la négociation obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ISERE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ISERE 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ISERE 08/07/2019
UN AVENANT A L’ACCORD DU 19/06/13 SUR LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE D’ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DE L'ISERE 18/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE L'ISERE 01/10/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/12/11 RELATIF A L'HORAIRE VARIABLE
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DE L'ISERE 01/10/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/04/10 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DE LA CHARENTE 20/12/2018
ACCORD SUR LA DIVERSITE ET L EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA CHARENTE 20/10/2023
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA CHARENTE MARITIME 06/11/2017
MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA CHARENTE MARITIME 28/06/2018
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA CHARENTE MARITIME 26/06/2018
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la mutuelle UITSEM au sein de la CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA CHARENTE MARITIME 26/10/2018
intégration de salariés MFPS
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM de Côte d'Or 27/09/2023
un protocole d'accord relatif aux modalités de mise en place du forfait mobilités durables à la CPAM de Côte d'Or
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM de l'Ain 20/09/2023
PA SUR LES MOYENS ALLOUES AU CSE
ACCORD