Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CPAM DE LA MEUSE 29/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL DE LA C.P.A.M. DE LA MEUSE
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA MEUSE 19/12/2023
Prorogation du Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DE LA SARTHE 14/11/2023
Egalité professionnelle F/H
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA SOMME 05/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ACCES DES ORGANISATIONS SYNDICALES AUX TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA VIENNE 04/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ACCES DES ORGANISATIONS SYNDICALES AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA VIENNE 04/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LA VIENNE 14/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LOIRE ATLANTIQUE 19/12/2017
un accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE LOIRE ATLANTIQUE 22/12/2021
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE MAINE ET LOIRE 11/02/2022
Accord relatif sur le recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE PARIS 09/03/2018
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES SCRUTINS ELECTORAUX A LA CPAM DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE PAU 16/11/2023
Avenant 2 portant modification du protocole relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DE PAU 31/10/2023
Avenant de prolongation au protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DE SAONE ET LOIRE 14/10/2025
Accord de méthode quadriennal
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DE VENDEE 16/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'USAGE DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES ALPES-MARITIMES 17/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES ALPES-MARITIMES 17/12/2018
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE LA CPAM DES ALPES-MARITIMES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES ALPES-MARITIMES 09/11/2018
protocole d'accord de transition relatif à l’intégration des salariés de la Mutualité Fonction Publique Services au sein de la CPAM (OU CGSS ou CNAM)
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES ALPES-MARITIMES 29/10/2021
ACCORD LOCAL RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES DEUX SEVRES 14/11/2023
Accord sur le don de jours entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERE 20/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL A LA CPAM DES FLANDRES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM de Lot-et-Garonne 07/09/2023
Accord de méthode relatif aux négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM des Alpes de Haute Provence 27/09/2023
protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM des Alpes de Haute Provence 27/09/2023
accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM des Alpes de Haute Provence 27/09/2023
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD