Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERE 20/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DU MANDAT EN COURS DU C.E. ET DES D.P.
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERE 16/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD INDEMNITES KILOMETRIQUES - VELO
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERE 24/05/2018
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances ainsi qu'à l'égalité entre les femmes et les hommes à la CPAM des Flandres
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERE 21/09/2018
Protocole d'accord relatif aux modalités de mise en oeuvre et de fonctionnement du Comité Social et Economique de la CPAM des Flandres
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERE 26/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'INTEGRATION DES SALARIES DE LA MFPS AU SEIN DE LA CPAM DES FLANDRES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERE 02/05/2019
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances ainsi qu'à l'égalité entre les hommes et les femmes à la CPAM des Flandres
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERE 05/09/2019
Protocole d'accord pour l'amélioration de la qualité de vie au travail par la prévention des risques psychosociaux (RPS)
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 13/09/2018
Protocole d'accord pour l'amélioration de la qualité de vie au travail par la prévention des risques psychosociaux (RPS)
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 08/09/2020
Protocole d'accord pour l'amélioration de la qualité de vie au travail par la prévention des risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 08/09/2020
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances ainsi qu'à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 08/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL A LA CPAM DES FLANDRES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 08/01/2021
Avenant de reconduction du protocole d'accord sur les indemnités kilométriques vélo renommé forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 11/03/2021
Avenant au protocole d'accord de la mise en oeuvre du télétravail à la CPAM des Flandres
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 05/11/2021
Protocole d'accord pour l'amélioration de la qualité de vie au travail par la prévention des risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 13/01/2022
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil et au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 17/01/2022
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances ainsi qu'à l'égalité entre les femmes et les hommes à la CPAM des Flandres
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 17/05/2022
Protocole d'accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 20/06/2022
Protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 20/06/2022
Protocole d'accord sur la mise en place d'une convention de forfait jours au sein de la CPAM des Flandres
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 19/09/2022
avenant 2 au protocole d'accord de mise en oeuvre du télétravail à la CPAM des Flandres du 8 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 15/09/2022
Protocole d'accord collectif relatif aux modalités de mise en oeuvre et de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DES FLANDRES DUNKERQUE ARMENTIERES 15/01/2025
Avenant de prorogation au protocole d'accord relatif aux modalités de mise en oeuvre et au fonctionnement du CSE et au protocole d'accord pré électoral
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM DU BAS-RHIN 12/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM DU CANTAL 04/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM Deux-Sèvres 22/12/2023
Accord de méthode préalable à la négociation obligatoire
ACCORD