Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CPAM 381 17/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM 381 17/04/2025
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM 381 20/11/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AM 22/01/2019
protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de APRIA RSA AU SEIN DE LA CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AM 08/04/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la mutuelle MEP au sein de la CPAM des Alpes-Maritimes
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AM 21/02/2020
accord sur la promotion de la diversité, de l’égalité des chances et de l’égalité professionnelles entre les femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AM 27/01/2020
Avenant à l'accord local relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM AM 26/05/2021
Accord local relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AM 13/07/2021
Avenant à l'accord local relatif au télétravail du 26/05/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM AM 17/12/2021
Accord relatif au recours au vote électronique pour l'élection des représentants du personnel au Conseil de la CPAM des Alpes-Maritimes
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AM 15/12/2022
Protocole d'Accord sur le Dialogue Social au sein de la CPAM des Alpes-Maritimes
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AM 15/12/2022
Avenant à l'Accord du 17/12/2018 relatif au vote électronique pour les élections professionnelles au sein de la CPAM des Alpes-Maritimes signé le 17 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM AM 27/07/2023
Accord local relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AM 05/11/2024
Promotion de la diversité de l'égalité des chances et de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AM 25/01/2024
Avenant de révision de l’avenant au protocole d’accord local de mise en œuvre de la réduction du temps de travail et au règlement relatif au système de l’horaire variable signé le 14.09.2012
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM AM 12/06/2024
Accord local relatif à la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AUDE 19/12/2023
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM AUDE 07/01/2026
Accord Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM D'ALBI 02/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM D'ALBI 13/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM D'ALBI 08/11/2018
ACCORD LOCAL DE MISE EN OEUVRE DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM D'ALBI 08/11/2018
ACCORD LOCAL RELATIF A L'HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM D'ALBI 13/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CPAM D'EURE-ET-LOIR 15/07/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL A LA CPAM D'EURE-ET-LOIR SIGNE LE 01 JUIN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CPAM D'ILLE ET VILAINE 01/06/2018
Un Accord sur l'Expérimentation de la Souplesse Organisationnelle
ACCORD