Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CARSAT PAYS DE LA LOIRE 23/11/2018
Un Accord portant sur le Renouvellement de l'Accord relatif à l'Accès des Organisations Syndicales aux Technologies d'Information & de Communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAVAMAC 07/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAVIMAC 15/12/2021
Avenant N°1 à l'accord 2021/2025 relatif à l'organisation,à l'aménagement de la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAVP CAISSE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES PHARMACIENS 06/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE 2023 POUR 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CCMSA 07/11/2017
Un accord relatif à l'aide complémentaire au logement
ACCORD

Accord d'entreprise CCMSA 04/12/2017
Un accord relatif à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CCMSA 30/03/2018
Un avenant 2 à l'accord relatif à la gestion de la restauration du personnel de l'échelon central MSA
AVENANT

Accord d'entreprise CCMSA 18/04/2018
Un accord relatif à l'agenda social
ACCORD

Accord d'entreprise CCMSA 28/05/2018
Accord relatif à l'emploi des salariés handicapés à l'échelon central MSA
ACCORD

Accord d'entreprise CCMSA 26/04/2019
Avenant à l'accord relatif à l'emploi des salariés handicapés à l'Echelon Central MSA du 28 mai 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CCMSA 07/09/2018
Accord relatif à l'aide complémentaire au logement à la CCMSA
ACCORD

Accord d'entreprise CCMSA 04/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'Echelon Central MSA
ACCORD

Accord d'entreprise CCMSA 01/07/2019
Avenant n°4 relatif à la gestion de la restauration du personnel de l'Echelon Central MSA
AVENANT

Accord d'entreprise CCMSA 28/06/2019
Avenant à l'accord relatif à la formation professionnelle à la CCMSA du 4 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CCMSA 15/10/2019
Accord relatif aux Consultations du Comité Social et Economique de l'Echelon Central MSA
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE (CTI) 28/02/2023
Protocole d'accord relatif à la mise en place d'un Forfait sur les Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE SOPHIA ANTIPOLIS 21/12/2020
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE SOPHIA ANTIPOLIS 21/12/2020
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE SOPHIA ANTIPOLIS 08/04/2022
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE SOPHIA ANTIPOLIS 24/03/2025
Accord forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE SOPHIA ANTIPOLIS 07/04/2025
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TRAITEMENT INFORMATIQUE DE MELUN 28/09/2018
Protocole d'Accord Relatif aux Modalités de Fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE TRAITEMENT INFORMATIQUE EST IDF 01/02/2022
Protocole d'Accord sur la Mise en Place du Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise Carsat Sud-Est 16/11/2020
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise Carsat Sud-Est 17/12/2020
Protocole d'accord relatif à la mobilité durable des salariés de la Carsat Sud-Est
ACCORD