Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS
Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER FRANCE SAS 12/10/2023
Accord sur la prorogation des mandats de l’établissement Distribution de la Société Stanley Black & Decker France SAS
ACCORD
1001 PILES
Accord d'entreprise 1001 PILES 17/08/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au développement et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
AVENANT
3 F FILIPPI TARGETTI FRANCE
Accord d'entreprise 3 F FILIPPI TARGETTI FRANCE 18/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
A PLUS ENERGIES
Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 20/04/2020
L'ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES SUITE COVID
ACCORD
Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 11/06/2020
L'ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 29/05/2019
L'ACCORD RELATIF A L'ASSISTANCE TECHNIQUE TELEPHONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 10/02/2022
l'accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 16/09/2021
l'accord forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 09/11/2023
Accord modulation du temps de travail - TECHNIQUE
ACCORD
ABB INDUSTRIAL SOLUTIONS (FRANCE) SAS
Accord d'entreprise ABB INDUSTRIAL SOLUTIONS (FRANCE) SAS 01/04/2020
Accord d'entreprise portant sur l'indemnisation de l'activité partielle et la prise de congés payés
ACCORD
ACTIA AEROSPACE
Accord d'entreprise ACTIA AEROSPACE 15/02/2024
ACCORD CONGES ANCIENNETE ET JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE LIE AU REGIME DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D’ACTIA Aerospace
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIA AEROSPACE 15/02/2024
ACCORD CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX AU SEIN D’ACTIA Aerospace
ACCORD
AD - GDME
Accord d'entreprise AD - GDME 05/02/2024
ACCORD REFERENDAIRE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
ACCORD
AFEGE-AGETEM (CHARVET INDUSTRIES)
Accord d'entreprise AFEGE-AGETEM (CHARVET INDUSTRIES) 27/10/2022
AVENANT DU 27 OCTOBRE 2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD) en date du 30 septembre 2020
AVENANT
ANTYCIP TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise ANTYCIP TECHNOLOGIES 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
ATN OUEST
Accord d'entreprise ATN OUEST 08/01/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD REFERENDAIRE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL - CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
AVENANT
AUGELEC
Accord d'entreprise AUGELEC 09/09/2021
Accord de groupe portant sur l'instauration d'une sixième semaine de congés payés
ACCORD
AURORA
Accord d'entreprise AURORA 21/05/2022
ACCORD COLLECTIF DE TELETRAVAIL DANS LA FILIALE AURORA
ACCORD
AUSCHITZKY SAS
Accord d'entreprise AUSCHITZKY SAS 10/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AUTOMATISMES BFT FRANCE
Accord d'entreprise AUTOMATISMES BFT FRANCE 22/02/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATISMES BFT FRANCE 22/12/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATISMES BFT FRANCE 28/03/2023
MODIFICATION ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT
Accord d'entreprise AUTOMATISMES BFT FRANCE 06/02/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 03 FEVRIER 2023
ACCORD
Accord d'entreprise AUTOMATISMES BFT FRANCE 15/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique Automatismes BFT France
ACCORD
BIANCHI
Accord d'entreprise BIANCHI 07/03/2022
Accord de transition relatif à la création de SFD, société unique dédiée à l'activité de distribution généraliste
ACCORD
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