Accords d'entreprise : Autres activités du travail des grains

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (60 accords)

ANTARTIC II

Accord d'entreprise ANTARTIC II 19/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ANTARTIC II 01/02/2019
ACCORD NAO relatif à l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ANTARTIC II 02/09/2019
accord d'entreprise sur le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

ARTENAY BARS

Accord d'entreprise ARTENAY BARS 02/09/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise ARTENAY BARS 03/09/2019
Négociation sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale - NAO 2019 période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020
ACCORD

BRUEGGEN FRANCE SNC

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 02/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 20/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

DAILYCER FRANCE

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE SANTE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DU PERSONNEL EMPLOYES ET OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DU PERSONNEL EMPLOYES ET OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE SANTE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DU PERSONNEL CADRES ET TAM
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DU PERSONNEL CADRES ET TAM
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 26/03/2018
ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 09/08/2018
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 5 JUIN 1998 ET SES AVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 18/12/2018
ACCORD DE PROROGATION N°2 DE L'ACCORD COLLECTIF DU 05 06 1998 ET SES AVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 25/02/2019
Accord d'adaptation des règles de la négociation collective obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 22/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 22/03/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL SALARIES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 22/03/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL SALARIES NON POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 02/04/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 13/12/2019
Accord d'adaptation des règles de la négociation collective obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 17/02/2020
Procés verbal d'accord des négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

GEMEF INDUSTRIES

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 24/01/2018
Avenant n° 17 à l'accord du 21/09/1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 21/01/2018
PV d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 06/06/2019
ACCORD NOA 2019 SALAIRES
ACCORD

INARIZ

Accord d'entreprise INARIZ 18/12/2017
participation
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SU L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT DE LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 24/09/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE ET SON FONCTIONNEMENT
ACCORD

LIMAGRAIN INGREDIENTS

Accord d'entreprise LIMAGRAIN INGREDIENTS 21/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS

Accord d'entreprise LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS 29/06/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS 22/06/2018
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires, la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS 19/10/2018
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS 20/12/2018
Accord sur la mise en place du Comité social et économique
ACCORD

LIMAGRAIN INGREDIENTS

Accord d'entreprise LIMAGRAIN INGREDIENTS 09/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

NATAIS

Accord d'entreprise NATAIS 18/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 25/03/2019
ACCORD NAO 2019 + prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 12/04/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 10/05/2019
Accord réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 10/05/2019
Accord vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 02/10/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 28/04/2020
Accord d'entreprise - Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

PANZANI

Accord d'entreprise PANZANI 17/07/2018
Accord sur les astreintes maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 17/07/2018
Accord sur les astreintes maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 22/11/2019
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES A L’AMÉNAGEMENT DU TRAVAIL AU SERVICE PRODUCTION AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS DE BELLEVUE NORD DE L’ENTREPRISE PANZANI SAS
AVENANT

Accord d'entreprise PANZANI 22/07/2019
Avenant à l'accord sur organisation du temps de travail au sein des établissements de BELEVUE NORD de l'entreprise PANZANI SAS
AVENANT

SAS ARTENAY BARS

Accord d'entreprise SAS ARTENAY BARS 09/10/2018
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

SAS LUCIEN GEORGELIN CEREALES

Accord d'entreprise SAS LUCIEN GEORGELIN CEREALES 29/06/2018
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL

Accord d'entreprise SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL 05/07/2018
Accord portant sur les modalités d'aménagement de la durée légale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL 05/07/2018
Accord portant sur les modalités d'aménagement de la durée légae du travail
ACCORD

SOBORIZ INDUSTRIE

Accord d'entreprise SOBORIZ INDUSTRIE 12/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

SOUFFLET ALIMENTAIRE

Accord d'entreprise SOUFFLET ALIMENTAIRE 12/02/2019
Accord relatif a l'ammenagement et à la reduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOUFFLET ALIMENTAIRE 12/06/2019
Négociations annuelles obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOUFFLET ALIMENTAIRE 21/01/2020
Accord sur les astreintes et intervention pendant les astreintes
ACCORD

TIPIAK EPICERIE

Accord d'entreprise TIPIAK EPICERIE 04/03/2019
Accord de méthode relatif à la périodicité des négociations obligatoires en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TIPIAK EPICERIE 05/03/2019
Accord Salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TIPIAK EPICERIE 17/05/2019
Accord Astreinte Maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise TIPIAK EPICERIE 07/06/2019
Accord Gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TIPIAK EPICERIE 07/06/2019
Accord Qualité de vie au travail et droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TIPIAK EPICERIE 27/01/2020
Protocole d'accord négociations salariales annuelles 2020
ACCORD