Accords d'entreprise : Autres activités du travail des grains

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (43 accords)

ANTARTIC II

Accord d'entreprise ANTARTIC II 19/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ANTARTIC II 01/02/2019
ACCORD NAO relatif à l'année 2019
ACCORD

BRUEGGEN FRANCE SNC

Accord d'entreprise BRUEGGEN FRANCE SNC 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

DAILYCER FRANCE

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE SANTE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DU PERSONNEL EMPLOYES ET OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DU PERSONNEL EMPLOYES ET OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE SANTE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DU PERSONNEL CADRES ET TAM
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DU PERSONNEL CADRES ET TAM
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 26/03/2018
ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 09/08/2018
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 5 JUIN 1998 ET SES AVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 18/12/2018
ACCORD DE PROROGATION N°2 DE L'ACCORD COLLECTIF DU 05 06 1998 ET SES AVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 25/02/2019
Accord d'adaptation des règles de la négociation collective obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 25/02/2019
Accord d'adaptation des règles de la négociation collective obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 22/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 22/03/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL SALARIES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 22/03/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL SALARIES NON POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 22/03/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL SALARIES NON POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 22/03/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL SALARIES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 02/04/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 02/04/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

GEMEF INDUSTRIES

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 24/01/2018
Avenant n° 17 à l'accord du 21/09/1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GEMEF INDUSTRIES 21/01/2018
PV d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires 2018
ACCORD

INARIZ

Accord d'entreprise INARIZ 18/12/2017
participation
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SU L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INARIZ 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT DE LA DECONNEXION
ACCORD

LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS

Accord d'entreprise LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS 29/06/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS 22/06/2018
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires, la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS 19/10/2018
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS 20/12/2018
Accord sur la mise en place du Comité social et économique
ACCORD

NATAIS

Accord d'entreprise NATAIS 18/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 25/03/2019
ACCORD NAO 2019 + prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 12/04/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 10/05/2019
Accord réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise NATAIS 10/05/2019
Accord vote electronique
ACCORD

PANZANI

Accord d'entreprise PANZANI 17/07/2018
Accord sur les astreintes maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise PANZANI 17/07/2018
Accord sur les astreintes maintenance
ACCORD

SAS ARTENAY BARS

Accord d'entreprise SAS ARTENAY BARS 09/10/2018
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

SAS LUCIEN GEORGELIN CEREALES

Accord d'entreprise SAS LUCIEN GEORGELIN CEREALES 29/06/2018
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL

Accord d'entreprise SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL 05/07/2018
Accord portant sur les modalités d'aménagement de la durée légale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL 05/07/2018
Accord portant sur les modalités d'aménagement de la durée légae du travail
ACCORD

SOUFFLET ALIMENTAIRE

Accord d'entreprise SOUFFLET ALIMENTAIRE 12/02/2019
Accord relatif a l'ammenagement et à la reduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOUFFLET ALIMENTAIRE 12/02/2019
Accord relatif a l'ammenagement et à la reduction du temps de travail
AVENANT

TIPIAK EPICERIE

Accord d'entreprise TIPIAK EPICERIE 04/03/2019
Accord de méthode relatif à la périodicité des négociations obligatoires en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TIPIAK EPICERIE 05/03/2019
Accord Salarial 2019
ACCORD