Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 07/10/2019
LE PROTOCOLE D’ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 25/06/2020
Un Accors sur les Moyens de Communication et d’Information des Organisations Syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 11/05/2021
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 06/10/2021
UN ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 04/11/2021
Protocole d'accord Gestion et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 24/05/2022
Un Accord sur l'Adaptation de la Négociation au Sein de la Carsat Bretagne
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 08/02/2023
Accord sur le Fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 13/06/2023
PROTOCOLE D’ACCORD Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 10/10/2023
PROTOCOLE D’ACCORD Moyens de communication et d’information des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 16/07/2024
UN ACCORD MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 20/08/2024
Un Accord Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 18/10/2024
Un Protocole d'Accord Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE 31/10/2017
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE 28/07/2021
Avenant n°1 du protocole d'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la CARSAT Centre-Val de Loire, élargissant les possibilités de recours au forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE - VAL DE LOIRE 27/04/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL PENDULAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 30/01/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL PENDULAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 28/07/2022
Protocole d'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 15/09/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 30/01/2024
Protocole d'accord de méthode relatif à l’adaptation de la Négociation Annuelle Obligatoire au sein de la Carsat Centre-Val de Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 07/10/2022
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 18/04/2024
AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 08 JUIN 2021 RELATIF A LA SANTE, LA SECURITE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU 8 JUIN 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 30/05/2024
Protocole d’accord relatif au don de jours entre les agents de la Carsat Centre-Val de Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 06/11/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (EXERCICES DU 01/02/2025 AU 31/01/2029)
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT Centre Ouest 19/10/2023
Accord relatif à l'accès et à l'utilisation par les organisations syndicales des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT Centre Ouest 11/10/2023
Protocole d'accord préélectoral contenant une mention sur la réduction des mandats des membres du Comité social et économique à 3 ans.
ACCORD