Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 26/10/2023
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 22/04/2024
Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place du CSE du 15/01/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 03/12/2024
ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 08/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE 19/12/2025
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE CLERCS EMPLOYES NOTAIRES 24/12/2020
Accord relatif à l'organisation du travail et à la mise en oeuvre du télétravail en situation de circonstances exceptionnelles pendant la période de crise sanitaire du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE CLERCS EMPLOYES NOTAIRES 24/12/2020
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE DES CLERCS EMPLOYES NOTAIRES 16/12/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RETRAITE PREVOYANCE DES CLERCS EMPLOYES NOTAIRES 16/12/2021
Accord relatif à l'organisation du travail et à la mise en œuvre du télétravail à la CRPCEN
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RSI ALSACE 20/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RSI DE CORSE 13/09/2017
TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RSI DE LA REUNION 04/12/2018
PROTOCOLE D ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RSI ILE DE FRANCE EST 17/10/2017
ACCORD RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE RSI ILE DE FRANCE EST 11/12/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 17.10.2017 RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CAMIEG 24/10/2017
Un accord local relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIEG 24/10/2017
Un accord local relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité de chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIEG 06/12/2017
Un accord local sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIEG 04/01/2018
Un avenant n° 1 relatif à l'accord sur la mise en place d'un compte épargne-temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise CAMIEG 07/11/2018
Accord relatif à l'accomplissement de la Journée de solidarité pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIEG 27/11/2018
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIEG 04/12/2018
avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps (CET) pour les salariés de la Camieg
AVENANT

Accord d'entreprise CAMIEG 10/10/2019
accord d'entreprise local relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2020 au sein de la Camieg
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIEG 23/12/2019
avenant n°1 relatif à l'accord sur le télétravail pour le personnel de la Camieg
AVENANT

Accord d'entreprise CAMIEG 13/10/2020
accord local relatif à la politique de rémunération pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIEG 12/02/2021
accord local relatif à l'égalité professionnelle, la promotion de la diversité et la qualité de vie au travail
ACCORD