Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAMIEG 25/10/2021
protocole d'accord relatif à la prorogation d'un an des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIEG 28/12/2023
accord d'entreprise local relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2024 au sein de la Camieg
ACCORD

Accord d'entreprise CAMIEG 22/01/2024
accord local relatif à la politique de rémunération pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARMI SUD 02/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SU LE TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARPIMKO 03/12/2019
ACCORD COLLECTIF NAO MESURES SALARIALES POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARPIMKO 20/05/2020
Accord de Révision NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT 07/09/2017
un protocole d'accord relatif au télétravail et à la souplesse organisationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT 07/09/2017
un protocole d'accord relatif au télétravail et à la souplesse organisationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT 07/11/2017
un accord relatif au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT ALSACE-MOSELLE 20/12/2017
ACCORD LOCAL RELATIF A L'ACCES DES ORGANISATIONS SYNDICALES AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT ALSACE-MOSELLE 20/12/2017
ACCORD LOCAL RELATIF A LA MOBILITE INTERNE A L'INITIATIVE DE L'EMPLOYEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT AQUITAINE 30/07/2018
Protocole d'Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP à la Carsat Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT AQUITAINE 09/10/2019
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT AQUITAINE 22/10/2019
SOUPLESSE ORGANISATIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT Aquitaine 25/01/2018
Accord relatif au contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT Aquitaine 18/10/2023
Accord Temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BFC 24/11/2023
Avenant de prorogation au PA relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 21 janvier 2002
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 14/10/2018
Nouvelle modalités d'organisation et de réduction du temps de travail à la Carsat BFC
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 17/05/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 18/03/2019
Mise en oeuvre du télétravail pendulaire à la Carsat BFC
ACCORD

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 17/12/2020
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 21/01/2002
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 29/04/2021
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la prise en charge des déplacements des élus du CSE et des délégués syndicaux à la CARSAT BFC
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 23/07/2021
avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en œuvre du travail pendulaire à la Carsat BFC
AVENANT

Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 20/06/2022
PA portant sur la GEPPMM
ACCORD

Accord d'entreprise carsat aquitaine 18/10/2023
ACCORD Forfait mobilité durable
ACCORD