Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 26/02/2018
Protocole d'accord sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo à la Cpam du Finistère
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 11/06/2018
un accord sur le don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 24/10/2018
Protocole d'accord sur les modalités de mise en oeuvre du Comité social et économique à la Cpma du Finistère
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 13/02/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la mutuelle Harmonie Mutuelle au sein de la Cpam du Finistère
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 15/01/2021
Un Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la Mutuelle nationale des hospitaliers au sein de la Cpam du Finistère
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 12/10/2021
Un Protocole organisant la consultation des salariés de la Cpam du Finistère sur l'accord relatif au télétravail au sein de la Cpam du Finistère
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 19/07/2022
Avenant n°2 Protocole d'accord local sur la réduction du temps de travail à la Cpam du Finistère
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 14/03/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 07/06/2023
Avenant 1 Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 14/03/2024
Accord entreprise relatif à la mise en oeuvre de mesures incitatives aux mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 08/10/2024
Protocole d'accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE 23/04/2025
Avenant n° 1 protocole d'accord local relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAINAUT 20/08/2019
Protocole d'accord relatif au Don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAINAUT 20/08/2019
Avenant n° 5 au Protocole d'Accord local sur l'ARTT à la CPAM du Hainaut
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET 07/01/2019
Accord de mise en place du comité social et économique de la CPAM du Loiret
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET 19/01/2023
Avenant au protocole d'accord du 10 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail à la CPAM du Loiret
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET 30/05/2023
Protocole d accord relatif au travail a distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET 07/05/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS DE TRANSPORTS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET - CPAM 45 30/05/2024
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux outils numériques d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE 12/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA CPAM DU VAL D'OISE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE 20/12/2019
Protocole d'accord relatif à l'organisation du télétravail au sein de la CPAM du Val d'Oise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE EURE 21/12/2018
LE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE EURE 04/02/2019
L'INTEGRATION DES SALARIES D'APRIA RSA AU SEIN DE LA CPAM DE L'EURE
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse primaire d'assurance maladie du Finistère 22/06/2018
Un Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la SMEBA au sein de la Cpam du Finistère
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse primaire d'assurance maladie du Finistère 10/09/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail à la Cpam du Finistère
ACCORD