Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 12/07/2018
Un accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 24/01/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L’INTEGRATION DES SALARIES DE APRIA R.S.A AU SEIN DE LA CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 15/10/2018
Un avenant à l'accord portant sur le télétravail en date du 12/07/2018
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 21/11/2018
l'accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 21/11/2018
l'avenant portant révision du protocole d'accord relatif aux parcours professionnels des téléconseillers de la CPAM d'Indre et Loire
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 29/01/2019
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 13/09/2018
LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 31/01/2019
Protocole d'accord sur le télétravail - avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 01/02/2019
protocole d'accord relatif au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 11/12/2018
PROTOCOLE D’ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L’INTEGRATION DES SALARIES DE LA MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE SERVICES AU SEIN DE LA CPAM (OU CGSS OU CNAM)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 22/01/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de APRIA R.S.A au sein de la CPAM de Côte d'Or
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 31/01/2019
UN ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'INTEGRATION DES SALARIES DE APRIA R.S.A AU SEIN DE LA CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 23/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 13/02/2019
le protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de la mutuelle Harmonie-Mutuelle au sein de la CPAM d'Indre-et-Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 08/07/2019
Un accord portant sur les modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 07/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'INTEGRATION DES SALARIES DU GIE COULEURS MUTUELLES TRAVAILLANT POUR L'UMCAPI AU SEIN DE LA CPAM DE LA VENDEE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 22/10/2019
L'UTILISATION DE L'INTRANET ET DE LA MESSAGERIE PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA CPAM DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 09/12/2019
Un accord portant sur la mise en oeuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 30/12/2019
LA MISE EN PLACE DE LA CONVENTION DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 28/11/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CPAM D'INDRE ET LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 30/11/2017
UN CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 22/06/2020
Un accord portant sur les contrats de travail temporaires conclus dans le contexte de l’épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 18/06/2020
LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES CONCERNES PAR LES FERMETURES DES AGENCES EXTERIEURES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 14/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'INTEGRATION DES SALARIES DE LA MUTUELLE ADREA AU SEIN DE LA CPAM DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE 02/06/2020
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL DU 13 MAI 2020 RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES A LA CPAM DES COTES D'ARMOR
AVENANT