Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Accord d'entreprise CDC INVESTISSEMENT IMMOBILIER 11/05/2021
Accord collectif relatif au télétravail habituel et occasionnel au sein de la CDC investissement immobilier
ACCORD

Accord d'entreprise CDC INVESTISSEMENT IMMOBILIER 13/10/2023
Accord collectif sur le périmètre d'implantation du comité social et économique au sein de la société CDC II
ACCORD

Accord d'entreprise CDC INVESTISSEMENT IMMOBILIER 13/01/2025
Accord d'adaptation des règles relatives à la négociation obligatoire en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CDC INVESTISSEMENT IMMOBILIER 14/02/2025
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025 RELATIVES A LA REMUNERATION, AU PARTAGE DE LA VALEUR, AU TEMPS DE TRAVAIL, A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CDC INVESTISSEMENT IMMOBILIER 21/12/2022
Avenant de révision n°1 de l'accord collectif du 11 mai 2021 relatif au télétravail habituel et occasionnel au sein de CDC Investissement Immobilier
AVENANT

Accord d'entreprise CDC INVESTISSEMENT IMMOBILIER 17/03/2026
Négociations obligatoires 2026 relatives à la rémunération et à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CILOGE 11/05/2021
Avenant à l'accord du 28/12/1999 sur la modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CITYA BELUGA 05/04/2022
ACCORD NAO 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CITYA BELUGA 28/11/2025
AVENANT ACCORD COLLECTIF DE LA SOCIETE CITYA BELUGA (CITYA SERVICES PARTAGES)
AVENANT

Accord d'entreprise CITYCEO 24/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CO.GE.CO COOP GESTION ET CONSTRUCTION 21/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COAT AR ZAL 29/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COOPEXIA 17/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COPROPRIETE MAISON DE L'AGRICULTURE 24/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET ADHESION A UN COMITE D'OEUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise COTOIT 23/02/2023
Avenant de révision de l'accord d'entreprises du 29 juin 2020 instituant une unité économique et sociale et actant du départ de la société COTOIT de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE COPRO 29/06/2020
Accord d'entreprise instituant une unite economique & sociale
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROPERTY MANAGEMENT 24/11/2025
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NAO 2026 CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROPERTY MANAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES 13/11/2017
SEIN DE L'UES CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER A LA DE L'UES CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER A LA SOCIETE SO.GI.CO.
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES 11/02/2022
ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CRÉDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 11/02/2022
ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CRÉDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 17/02/2022
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CRÉDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 17/02/2022
ACCORD SUR LA STRUCTURE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CRÉDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS (CASIM) ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 15/09/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire sur les salaires au titre de l’année 2023 au sein de l’UES CA-SIM
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 15/09/2022
Accord sur le compte épargne temps au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 15/09/2022
Accord sur le télétravail au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD