Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 15/09/2022
Accord sur l’aménagement du temps de travail au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 24/11/2022
Accord relatif à la mise en place des titres restaurant au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 14/12/2022
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de frais de santé au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 16/02/2023
Avenant de révision à l’accord relatif à la reconnaissance d’une Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 31/03/2023
Avenant à l’accord sur la structure des instances représentatives du personnel au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM) et ses modalités de fonctionnement
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 24/04/2023
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CRÉDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 08/12/2023
Accord sur la négociation annuelle obligatoire sur les salaires au sein de l’UES CASIM
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 19/10/2023
Avenant de prorogation de l’accord du 15 septembre 2022 sur le télétravail au sein de l’UES CASIM
AVENANT

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 08/12/2023
Accord relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire au sein de l'UES CASIM
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 12/06/2024
Accord sur le régime des astreintes et du travail hors périodes normales au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 15/11/2024
Accord sur le télétravail au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 04/12/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire sur les salaires au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 17/02/2025
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CRÉDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS 30/06/2025
ACCORD SUR L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CRÉDIT AGRICOLE SERVICES IMMOBILIERS (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise CROMWELL FRANCE SAS 15/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS - SOCIÉTÉ CROMWELL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise D4 IMMOBILIER 01/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DEFACTO (EPGD) - AVT 3 07/12/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 30 AVRIL 2015 PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE DE DEFACTO
AVENANT

Accord d'entreprise DLJ GESTION 19/08/2020
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELYGESTION 06/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGATOIRE A LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS 16/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SOCIETE ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS Convention de Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ESSET 31/03/2021
Accord relatif au budget des activités sociales et culturelles du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ESSET 28/12/2021
ACCORD COLLECTIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESSET 29/03/2023
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ESSET 27/03/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ESSET 20/07/2023
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD