Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Accord d'entreprise SUSHI SHOP MANAGEMENT 31/03/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TELMMA 28/03/2019
ACCORD TELMMA RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TELMMA 02/01/2023
Avenant n°1 relatif à l’accord (remboursement frais de santé) du 1er janvier 2014
AVENANT

Accord d'entreprise TELMMA 06/05/2024
ACCORD TELMMA RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TELMMA 01/01/2025
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TESSERIM 18/04/2025
Accord collectif sur la durée du travail, les congés payés et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise TIVOLI GESTION 15/03/2023
Accord Collectif Forfait Jour
ACCORD

Accord d'entreprise UES SNI-GIE CAM 13/09/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/02/2006 PORTANT REVISION DE L'ACCORD DE PREVOYANCE DU 18/10/2001 ET INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SOINS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE SE 04/06/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE de l'UIOSS du Doubs
ACCORD

Accord d'entreprise WERELDHAVE MANAGEMENT FRANCE 15/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA PRISE IMPOSÉE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DU COVID-19 AU SEIN DE WERELDHAVE MANAGEMENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise WERELDHAVE MANAGEMENT FRANCE 15/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA PRISE IMPOSÉE DE CONGÉS PAYÉS 2021 DANS LE CADRE DU COVID-19 AU SEIN DE WERELDHAVE MANAGEMENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise WORKMAN TURNBULL 03/01/2022
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 19 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise WORKMAN TURNBULL 03/01/2022
Accord consécutif au changement de convention collective applicable
ACCORD