Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 12/12/2022
Avenant n°8 à l'accord d'entreprise relatif à la prévoyance et aux frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 05/07/2024
Accord d'entreprise Compétences & Carrières
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 19/12/2024
Avenant n°10 à l'accord d'entreprise relatif à la prévoyance et aux frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 17/02/2025
Protocole d'accord relatif aux modalités de consultation par référendumdes salariés afin de valider l'accord 2025 sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 17/02/2025
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE AVENANT N°1
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 03/02/2025
Négociation Annuelle Accord 2025
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 09/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION DU TRAVAIL DES GARDIENS
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 15/07/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise compétences et carrières
AVENANT
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 20/10/2025
CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU PERSONNEL ADMINISTRATIF
ACCORD
Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 20/10/2025
DISPOSITIONS GENERALES ET ORGANISATION DU TRAVAIL DES SALARIES DE LA REGIE D'ENTRETIEN COURANT RIVP
ACCORD
REGIE PRESQU'ILE
Accord d'entreprise REGIE PRESQU'ILE 07/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux modalités d'organisation du temps de travail
ACCORD
RESIDE ETUDE
Accord d'entreprise RESIDE ETUDE 18/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'UES RESIDE ETUDES
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDE ETUDE 21/11/2019
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDE ETUDE 23/01/2020
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDE ETUDE 29/11/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES RESIDE ETUDES
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDE ETUDE 29/11/2022
Avenant à l'accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDE ETUDE 29/11/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES RESIDE ETUDES
AVENANT
Accord d'entreprise RESIDE ETUDE 06/03/2023
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap UES RESIDE ETUDES 2023 - 2025
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDE ETUDE 01/02/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Économique
ACCORD
RESIDE ETUDES
Accord d'entreprise RESIDE ETUDES 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DENONCIATION D'UN USAGE RELATIF AU CALCUL DE LA PRIME D'ANCIENNETE (CONVENTION DE L'IMMOBILIER)
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDE ETUDES 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONDITIONS D'APPLICATION DES CONVENTIONS COLLECTIVES AU SEIN DE L'UES RESIDE ETUDES
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDE ETUDES 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDE ETUDES 21/11/2019
ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES RÉSIDE ÉTUDES
ACCORD
Accord d'entreprise RESIDE ETUDES 19/12/2019
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RESIDE ETUDES
ACCORD
RETAIL & CONNEXIONS
Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 08/11/2018
Accord sur les Congés Payés dans l'entreprise
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas