Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 07/02/2023
Accord relatif au nombre et au périmétre des établissements distincts pour l'élection du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 01/07/2024
Avenant à l'accord relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 01/07/2024
ACCORD PORTANT EXTENSION DES ACCORDS
ACCORD
SA
Accord d'entreprise SA 01/12/2025
accord collectif relatif au compte Epargne temps
ACCORD
SA SPL 277
Accord d'entreprise SA SPL 277 04/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux périodes d’acquisition et de prise des congés payés au sein de la SA SPL 277
ACCORD
SAGESTIMM
Accord d'entreprise SAGESTIMM 01/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
SAMINS
Accord d'entreprise SAMINS 18/01/2024
Accord collectif sur le temps de travail
ACCORD
SARL OCEAN AQUITAINE
Accord d'entreprise SARL OCEAN AQUITAINE 26/10/2022
Accord collectif d'entreprise complétant les dispositions issues de la convention collective de l'immobilier relatives au dispositif du forfait annuel en jours
ACCORD
SAS ACCORD IMMOBILIER
Accord d'entreprise SAS ACCORD IMMOBILIER 07/11/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD
SAS SAGESTIMM
Accord d'entreprise SAS SAGESTIMM 01/04/2020
Accord Collectif portant sur la fixation et la modification des dates de prises de congés payés
ACCORD
SCIC HLM LA MAISON POUR TOUS
Accord d'entreprise SCIC HLM LA MAISON POUR TOUS 18/12/2023
Accord relatif aux salaires et primes au sein de la SCIC HLM LA MAISON POUR TOUS
ACCORD
SECHERIE D AQUITAINE
Accord d'entreprise SECHERIE D AQUITAINE 08/12/2025
Accord d'entreprise portant sur le régime d'astreinte
ACCORD
SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL NANTES
Accord d'entreprise SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL NANTES 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL NANTES 11/10/2023
Accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL NANTES 13/01/2026
Accord d'entreprise portant renonciation aux jours de congés de fractionnement
ACCORD
SEMECO
Accord d'entreprise SEMECO 06/12/2017
Un accord sur les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise SEMECO 22/10/2019
Protocole d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
SEMMARIS (NAO 2018)
Accord d'entreprise SEMMARIS (NAO 2018) 12/06/2018
ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD
SEMMARIS (NAO 2023)
Accord d'entreprise SEMMARIS (NAO 2023) 03/07/2023
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2023 REMUNERATIONS TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SEMMARIS (PEPA 2021)
Accord d'entreprise SEMMARIS (PEPA 2021) 05/10/2021
Un Accord concernant le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021
ACCORD
SEMMARIS (PPV 2023)
Accord d'entreprise SEMMARIS (PPV 2023) 10/10/2023
Un Accord pour la mise en place d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD
SEMMARIS (PPV 2024)
Accord d'entreprise SEMMARIS (PPV 2024) 13/06/2024
Un Accord de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur pour 2024
ACCORD
SEMMARIS (PPV 2025)
Accord d'entreprise SEMMARIS (PPV 2025) 23/09/2025
Un Accord de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD
SEMMARIS SA
Accord d'entreprise SEMMARIS SA 19/03/2021
Un Accord Collectif relatif à la Base de Données Economique et Sociale
ACCORD
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