Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONDITIONS D'APPLICATION DES CONVENTIONS COLLECTIVES AU SEIN DE L'UES RESIDE ETUDES
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES 24/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES 21/11/2019
ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES RÉSIDE ÉTUDES
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDE ETUDES 19/12/2019
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE RESIDE ETUDES
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 08/11/2018
Accord sur les Congés Payés dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 08/11/2018
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 05/11/2020
Accord sur la mise en place d'un dispositif de compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 01/02/2023
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 22/11/2023
Accord relatif à la durée du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.C.C.L.O. 03/12/2020
Un accord portant sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 28/02/2019
Elections du CSE accord relatif au nombre et au périmètre des établissements dinstincts
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2018
Avenant n°33 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981du 05.07.2018
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2018
AVENAT AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 29 NOVEMBRE 2006
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 17/10/2019
avenant n° 34 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 17/10/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 17/10/2019
Accord relatif au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 24/11/2020
Avenant n°35 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 10/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 21/06/2021
Accord relatif à l'astreinte des chefs d'équipe et des chefs de parcs
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 24/11/2021
avenant n° 36 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2022
Avenat n°37 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2022
Accord relatif à l’astreinte des chefs d’équipe et des techniciens
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2022
Avenatn 1 à l'accord collectif relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 08/11/2022
Accord égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 16/06/2023
Avenat n°38 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
AVENANT