Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

RETAIL & CONNEXIONS

Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 08/11/2018
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 05/11/2020
Accord sur la mise en place d'un dispositif de compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 01/02/2023
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise RETAIL & CONNEXIONS 22/11/2023
Accord relatif à la durée du mandat des membres du CSE
ACCORD

S.A.C.C.L.O.

Accord d'entreprise S.A.C.C.L.O. 03/12/2020
Un accord portant sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail
ACCORD

S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 28/02/2019
Elections du CSE accord relatif au nombre et au périmètre des établissements dinstincts
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2018
Avenant n°33 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981du 05.07.2018
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2018
AVENAT AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 29 NOVEMBRE 2006
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 17/10/2019
avenant n° 34 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 17/10/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 17/10/2019
Accord relatif au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 24/11/2020
Avenant n°35 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 10/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 21/06/2021
Accord relatif à l'astreinte des chefs d'équipe et des chefs de parcs
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 24/11/2021
avenant n° 36 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2022
Avenat n°37 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2022
Accord relatif à l’astreinte des chefs d’équipe et des techniciens
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2022
Avenatn 1 à l'accord collectif relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 08/11/2022
Accord égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 16/06/2023
Avenat n°38 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 07/02/2023
Accord relatif au nombre et au périmétre des établissements distincts pour l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 01/07/2024
Avenant à l'accord relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 01/07/2024
ACCORD PORTANT EXTENSION DES ACCORDS
ACCORD

SA

Accord d'entreprise SA 01/12/2025
accord collectif relatif au compte Epargne temps
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas