Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 10/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 21/06/2021
Accord relatif à l'astreinte des chefs d'équipe et des chefs de parcs
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 24/11/2021
avenant n° 36 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2022
Avenat n°37 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
AVENANT
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2022
Accord relatif à l’astreinte des chefs d’équipe et des techniciens
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 05/07/2022
Avenatn 1 à l'accord collectif relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 08/11/2022
Accord égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 16/06/2023
Avenat n°38 à l'accord d'entreprise du 1er avril 1981
AVENANT
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 07/02/2023
Accord relatif au nombre et au périmétre des établissements distincts pour l'élection du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 01/07/2024
Avenant à l'accord relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise S.E.M D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX 01/07/2024
ACCORD PORTANT EXTENSION DES ACCORDS
ACCORD
SA
Accord d'entreprise SA 01/12/2025
accord collectif relatif au compte Epargne temps
ACCORD
SA SPL 277
Accord d'entreprise SA SPL 277 04/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux périodes d’acquisition et de prise des congés payés au sein de la SA SPL 277
ACCORD
SAGESTIMM
Accord d'entreprise SAGESTIMM 01/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
SAMINS
Accord d'entreprise SAMINS 18/01/2024
Accord collectif sur le temps de travail
ACCORD
SARL OCEAN AQUITAINE
Accord d'entreprise SARL OCEAN AQUITAINE 26/10/2022
Accord collectif d'entreprise complétant les dispositions issues de la convention collective de l'immobilier relatives au dispositif du forfait annuel en jours
ACCORD
SAS ACCORD IMMOBILIER
Accord d'entreprise SAS ACCORD IMMOBILIER 07/11/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD
SAS SAGESTIMM
Accord d'entreprise SAS SAGESTIMM 01/04/2020
Accord Collectif portant sur la fixation et la modification des dates de prises de congés payés
ACCORD
SCIC HLM LA MAISON POUR TOUS
Accord d'entreprise SCIC HLM LA MAISON POUR TOUS 18/12/2023
Accord relatif aux salaires et primes au sein de la SCIC HLM LA MAISON POUR TOUS
ACCORD
SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL NANTES
Accord d'entreprise SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL NANTES 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL NANTES 11/10/2023
Accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise SEM DU MARCHE D'INTERET NATIONAL NANTES 13/01/2026
Accord d'entreprise portant renonciation aux jours de congés de fractionnement
ACCORD
SEMECO
Accord d'entreprise SEMECO 06/12/2017
Un accord sur les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise SEMECO 22/10/2019
Protocole d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
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