Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Avenant n°1 à l’accord du 29 juin 2022 portant sur le régime collectif obligatoire « Remboursement des frais de santé » 08/04/2026
Avenant n°1 à l’accord du 29 juin 2022 portant sur le régime collectif obligatoire « Remboursement des frais de santé »
AVENANT

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Avenant n°3 à l’accord du 19 octobre 2016 relatif à la réduction, l’aménagement et l’organisation du temps de travail 08/04/2026
Avenant n°3 à l’accord du 19 octobre 2016 relatif à la réduction, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Avt2 Aménagement Réduction Temps Travail 19.10.2016) 27/03/2024
Un Avenant n°2 à l'Accord relatif à la Réduction, l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail signé le 19.10.2016
AVENANT

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Droit syndical et représentant du personnel) 08/04/2026
Accord relatif au Budget des Activités Sociales et Culturelles du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Droit syndical et représentant du personnel) 09/04/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives élues et désignées du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Egalité Prof H-F - Accord) 17/12/2021
ACCORD QVT, EGALITE PROFESSIONNELLE ET DIVERSITE
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (GENERALISTE 2019) 25/02/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Avt Révision Accord Prévoyance 29.06.22) 10/01/2025
Un Avenant de Révision de l'Accord du 29/06/2022 relatif à la Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Avt1 Accord Mobilités Durables 14.10.22) 10/01/2025
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord relatif à la Mobilité Durable du 14/10/2022
AVENANT

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Don de Jours - Accord) 02/12/2024
Un Accord relatif au Don de Jours
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Déplacements Pro., Interventions Hors Horaires Habituels, Astreintes - Accord) 24/06/2024
Un Accord relatif aux Déplacements Professionnels, Interventions en Dehors des Horaires Habituels de Travail et Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Reconnaissance UES RRE-RSI - Accord) 21/03/2025
Un Accord relatif à la Reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2019) 17/12/2018
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2020) 23/12/2019
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2021) 16/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2022) 17/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2022) 14/10/2022
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 POUR L ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2024) 12/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2024-2025) 02/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2026) 08/12/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire en décembre 2025 pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (PPV 2022) 14/10/2022
Un Accord Collectif relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (PPV 2023) 09/10/2023
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (PPV 2025 RATP RE SI UES) 22/09/2025
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur en 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE - UES RATP RE-SI (Egalité Prof H-F - Accord) 08/12/2025
Un Accord d'UES relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT), à l'Inclusion, et à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CARRON 26/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de réduction du temps de travail (RTT) au sein de la Société REGIE CARRON
ACCORD