Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Egalité Prof H-F - Accord) 17/12/2021
ACCORD QVT, EGALITE PROFESSIONNELLE ET DIVERSITE
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (GENERALISTE 2019) 25/02/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Avt Révision Accord Prévoyance 29.06.22) 10/01/2025
Un Avenant de Révision de l'Accord du 29/06/2022 relatif à la Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Avt1 Accord Mobilités Durables 14.10.22) 10/01/2025
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord relatif à la Mobilité Durable du 14/10/2022
AVENANT

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Don de Jours - Accord) 02/12/2024
Un Accord relatif au Don de Jours
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Déplacements Pro., Interventions Hors Horaires Habituels, Astreintes - Accord) 24/06/2024
Un Accord relatif aux Déplacements Professionnels, Interventions en Dehors des Horaires Habituels de Travail et Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Généraliste - Reconnaissance UES RRE-RSI - Accord) 21/03/2025
Un Accord relatif à la Reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2019) 17/12/2018
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2020) 23/12/2019
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2021) 16/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2022) 17/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2022) 14/10/2022
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 POUR L ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2024) 12/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2024-2025) 02/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (NAO 2026) 08/12/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire en décembre 2025 pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (PPV 2022) 14/10/2022
Un Accord Collectif relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (PPV 2023) 09/10/2023
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (PPV 2025 RATP RE SI UES) 22/09/2025
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur en 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE - UES RATP RE-SI (Egalité Prof H-F - Accord) 08/12/2025
Un Accord d'UES relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT), à l'Inclusion, et à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CARRON 26/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de réduction du temps de travail (RTT) au sein de la Société REGIE CARRON
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE CENTRALE IMMOBILIERE 02/10/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE D'IMMEUBLES BONNEFOY 15/04/2022
Accord Collectif d'Entreprise complétant les dispositions issues de la convention collective de l'immobilier (IDCC 1527) relatives au dispositif des forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE HORVATH & ASSOCIES 01/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés au sein de la régie Horvath et Associés
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 09/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS 16/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD