Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Accord d'entreprise MIN TOULOUSE OCCITANIE 11/12/2019
Accord d'entreprise au sein du Marché d'Intérêt National Toulouse Occitanie
ACCORD

Accord d'entreprise MIN TOULOUSE OCCITANIE 20/10/2022
Accord d'entreprise adaptant les modalités de la négociation obligatoire du MIN-TO
ACCORD

Accord d'entreprise MIN TOULOUSE OCCITANIE 18/12/2023
Accord d'entreprise établi dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MIN TOULOUSE OCCITANIE 16/12/2022
Accord d'entreprise du 16 décembre 2022 établi dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MIN TOULOUSE OCCITANIE 03/12/2024
Avenant de révision n°1 à l'accord d'entreprise du 11 décembre 2019 au sein du Marché d'Intérêt National Toulouse Occitanie
AVENANT

Accord d'entreprise MIN TOULOUSE OCCITANIE 12/12/2024
Accord d'entreprise du Marché d'Intérêt National Toulouse Occitanie du 12 décembre 2024 établi dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2024 pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MIN TOULOUSE OCCITANIE 05/12/2024
Accord d'entreprise sur la mise en œuvre du congé de proche aidant et des dons de jours de repos au proche aidant du Marché d'Intérêt National Toulouse Occitanie
ACCORD

Accord d'entreprise MIN TOULOUSE OCCITANIE 09/03/2023
Accord d'entreprise concernant la prolongation des membres du Comité Social et Economique du Marché d'Intérêt National Toulouse Occitanie
ACCORD

Accord d'entreprise MIN TOULOUSE OCCITANIE 09/12/2025
Accord d'entreprise du Marché d'Intérêt National Toulouse Occitanie du 9 décembre 2025 établi dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MONCEAU GESTION IMMOBILIER 29/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MONCEAU GESTION IMMOBILIER 28/04/2022
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION PARTIELLE A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 SEPTEMBRE 2014 - MONCEAU GESTION IMMOBILIER
AVENANT

Accord d'entreprise MONCEAU GESTION IMMOBILIER 03/01/2024
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA STRUCTURE DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise MONTFORT ET BON 23/01/2019
accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise MY HOME AGENCY 31/03/2021
Aménagement d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NEW OXATIS 12/02/2021
Accord collectif - Aménagement du temps de travail et jours de congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 15/06/2018
AVENANT N° 20 A LA CONVENTION DE RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NEXITY LAMY SIGNEE LE 25 MARS 2004
AVENANT

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 06/07/2018
Avenant n°4 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES NEXITY LAMY
AVENANT

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 27/07/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 16/11/2018
AVENANT N° 21 A LA CONVENTION DE RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NEXITY LAMY SIGNEE LE 25 MARS 2004
AVENANT

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 12/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'HARMONISATION DES ECHEANCES DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES NEXIITY LAMY
ACCORD

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 01/07/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 27 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 19/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES NEXITY LAMY
ACCORD

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 10/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES NEXITY LAMY
ACCORD

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 29/11/2019
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NEXITY LAMY SIGNEE LE 4 SEPTEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise NEXITY LAMY 02/07/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'UES NEXITY LAMY
ACCORD