Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE
Accord d'entreprise LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE 30/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SCIC D'HLM LA MAISON POUR TOUS
ACCORD
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
Accord d'entreprise LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. 30/12/2021
Accord collectif sur la mise en place du télétravail au sein de la SCIC d'HLM La Maison Pour Tous
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. 05/05/2022
Procès-verbal d'accord de NAO
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. 18/11/2022
Accord collectif sur l'astreinte au sein de la SCIC HLM LA MAISON POUR TOUS
ACCORD
LAMY
Accord d'entreprise LAMY 02/05/2024
AVENANT N° 7 A L’ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NEXITY LAMY SIGNE LE 4 SEPTEMBRE 2019
AVENANT
Accord d'entreprise LAMY 30/07/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES EVORIEL
ACCORD
Accord d'entreprise LAMY 26/05/2025
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
LE GARDIEN
Accord d'entreprise LE GARDIEN 03/12/2019
Accord CSE
ACCORD
LE NEUF GESTION
Accord d'entreprise LE NEUF GESTION 16/12/2025
Accord d’entreprise relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD
MAESTRO SYNDIC
Accord d'entreprise MAESTRO SYNDIC 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
MARCHE INTERET NATIONAL BORDEAUX BRIENNE
Accord d'entreprise MARCHE INTERET NATIONAL BORDEAUX BRIENNE 05/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime annuelle de compensation
ACCORD
Accord d'entreprise MARCHE INTERET NATIONAL BORDEAUX BRIENNE 20/03/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise MARCHE INTERET NATIONAL BORDEAUX BRIENNE 29/11/2021
accord collectif sur la mise en place d'un dispositif d'astreinte
ACCORD
MARSEILLE HABITAT
Accord d'entreprise MARSEILLE HABITAT 16/04/2019
Accord relatif à l' égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MARSEILLE HABITAT 16/04/2020
Accord entreprise congés payés et RTT - Covid 19
ACCORD
MERCADIS - SOMIMON
Accord d'entreprise MERCADIS - SOMIMON 10/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise MERCADIS - SOMIMON 28/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
MG-RB EUROPE SAS
Accord d'entreprise MG-RB EUROPE SAS 16/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD
Accord d'entreprise MG-RB EUROPE SAS 12/02/2020
ACCORD RELATIF A LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNIONS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MG-RB EUROPE SAS 25/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MG-RB EUROPE SAS 19/04/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET REGLES DE FONCTIONNEMENT DU CSE, DES REUNIONS RECURRENTES DE CONSULTATION ET DE LA BDESE CONCLU LE 12 DECEMBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise MG-RB EUROPE SAS 21/05/2024
avenant a l'accord relatif aux conditions et regles de fonctionnement du CSE, des réunions récurrentes de consultation et de la BDESE conclu le 12 décembre 2020
AVENANT
MIDI HABITAT -ADB
Accord d'entreprise MIDI HABITAT -ADB 07/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2017
ACCORD
MIDI HABITAT ADB
Accord d'entreprise MIDI HABITAT ADB 12/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO - ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MIDI HABITAT ADB 18/12/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
AVENANT
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