Accords d'entreprise : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
NEXITY LAMY
Accord d'entreprise NEXITY LAMY 19/12/2023
AVENANT N° 5 A L’ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NEXITY LAMY SIGNE LE 4 SEPTEMBRE 2019
AVENANT
NEXITY PROPERTY MANAGEMENT
Accord d'entreprise NEXITY PROPERTY MANAGEMENT 29/08/2018
accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
OPM GESTION
Accord d'entreprise OPM GESTION 16/06/2025
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PRAEMIA REIM CARE
Accord d'entreprise PRAEMIA REIM CARE 18/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FINANCEMENT DE CHEQUES VACANCES POUR LES COLLABORATEURS DE PRAEMIA REIM CARE - 2024
ACCORD
RAMERY
Accord d'entreprise RAMERY 21/03/2023
FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise RAMERY 30/09/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise RAMERY 12/12/2024
Négociation Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise RAMERY 25/03/2025
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise RAMERY 30/09/2025
AVENANT n°2 RENFORCE A l'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise RAMERY 14/01/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
RATP REAL ESTATE
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE 23/12/2019
avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE 16/12/2020
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE 29/06/2022
Un Accord relatif aux Frais de Santé
ACCORD
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE 29/06/2022
Un Accord relatif à une Surcomplémentaire Frais de Santé
ACCORD
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE 29/06/2022
Un Accord relatif à la Prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE 14/10/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Télétravail signé le 16.12.2020
AVENANT
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE 14/10/2022
Un Accord relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD
RATP REAL ESTATE (ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE)
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE) 06/04/2022
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
RATP REAL ESTATE (Accord portant sur la mise en place d'une prime bonus)
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Accord portant sur la mise en place d'une prime bonus) 08/04/2026
Accord portant sur la mise en place d'une prime bonus
ACCORD
RATP REAL ESTATE (Avenant n°1 à l’accord du 29 juin 2022 portant sur le régime collectif obligatoire instituant une garantie surcomplémentaire « Remboursement des frais de santé
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Avenant n°1 à l’accord du 29 juin 2022 portant sur le régime collectif obligatoire instituant une garantie surcomplémentaire « Remboursement des frais de santé 08/04/2026
Avenant n°1 à l’accord du 29 juin 2022 portant sur le régime collectif obligatoire instituant une garantie surcomplémentaire « Remboursement des frais de santé »
AVENANT
RATP REAL ESTATE (Avenant n°1 à l’accord du 29 juin 2022 portant sur le régime collectif obligatoire « Remboursement des frais de santé »
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Avenant n°1 à l’accord du 29 juin 2022 portant sur le régime collectif obligatoire « Remboursement des frais de santé » 08/04/2026
Avenant n°1 à l’accord du 29 juin 2022 portant sur le régime collectif obligatoire « Remboursement des frais de santé »
AVENANT
RATP REAL ESTATE (Avenant n°3 à l’accord du 19 octobre 2016 relatif à la réduction, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Avenant n°3 à l’accord du 19 octobre 2016 relatif à la réduction, l’aménagement et l’organisation du temps de travail 08/04/2026
Avenant n°3 à l’accord du 19 octobre 2016 relatif à la réduction, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
AVENANT
RATP REAL ESTATE (Avt2 Aménagement Réduction Temps Travail 19.10.2016)
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Avt2 Aménagement Réduction Temps Travail 19.10.2016) 27/03/2024
Un Avenant n°2 à l'Accord relatif à la Réduction, l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail signé le 19.10.2016
AVENANT
RATP REAL ESTATE (Droit syndical et représentant du personnel)
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Droit syndical et représentant du personnel) 08/04/2026
Accord relatif au Budget des Activités Sociales et Culturelles du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise RATP REAL ESTATE (Droit syndical et représentant du personnel) 09/04/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives élues et désignées du personnel
ACCORD
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