Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports
LIGNE MARITIME INTERNATIONAL
Accord d'entreprise LIGNE MARITIME INTERNATIONAL 06/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
LOG FOR YOU
Accord d'entreprise LOG FOR YOU 17/07/2018
Un avenant N°1 à l'accord PSE
AVENANT
Accord d'entreprise LOG FOR YOU 06/10/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LOG FOR YOU 21/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR ET D'UN FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise LOG FOR YOU 06/02/2025
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR & LE FORFAIT MOBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise LOG FOR YOU 10/10/2025
UN ACCORD CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LOG FOR YOU 07/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise LOG FOR YOU 29/09/2026
UN ACCORD SUR LES ASTREINTES DU SERVICE MAINTENANCE DE LOG FOR YOU
ACCORD
LOG SERVICES
Accord d'entreprise LOG SERVICES 10/10/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LOGI PORTS SHUTTLE
Accord d'entreprise LOGI PORTS SHUTTLE 25/09/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LOGI PORTS SHUTTLE 26/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T.) de la société LOGI PORTS SHUTTLE (LPS)
ACCORD
LOGIS ALLIANCE
Accord d'entreprise LOGIS ALLIANCE 12/05/2022
AVENANT N°1 A LA DECISION UNILATERALE DE L'EMPLOYEUR DU 10/11/2021 INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE "REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE" RELEVANT DES ARTICLES 4 ET 4BIS ET ARTICLE 36
AVENANT
Accord d'entreprise LOGIS ALLIANCE 12/05/2022
AVENANT N°1 A LA DECICION UNILATERALE DE L'EMPLOYEUR DU 10/11/2021 INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OGLIGATOIRE DE "REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE" DES SALARIES NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 4 ET 4BIS ET ARTICLE 36
AVENANT
Accord d'entreprise LOGIS ALLIANCE 12/05/2022
AVENANT N°1 A LA DUE DU 10/11/2021 INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES" RELEVANT DES ARTICLES 4 ET 4BIS DE LA CONVENTION NATIONALE DE RETRAITE ET PREVOIYANCE DES CADRES DU 14 MARS 1947
AVENANT
Accord d'entreprise LOGIS ALLIANCE 12/05/2022
AVENANT N°1 A LA DUE DU 10/11/2021 INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES" NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 4 ET 4BIS DE LA CONVENTION NATIONALE DE RETRAITE ET PREVOYANCE CADRES DU 14/03/1987
AVENANT
LOGIS ALLIANCE SAS
Accord d'entreprise LOGIS ALLIANCE SAS 01/03/2018
ACCORD SUR LE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS ALLIANCE SAS 07/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la compétitivité et au statut social de la société Logis Alliance
ACCORD
LOGISITIQUE FRANCE
Accord d'entreprise LOGISITIQUE FRANCE 22/02/2022
LOGISTIQUE FRANCE SAS Accord collectif relatif à la PRIME MENSUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise LOGISITIQUE FRANCE 10/02/2022
AVENANT A L’ACCORD D’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES COLLABORATEURS A TEMPS PARTIEL du 19 décembre 2019
AVENANT
Accord d'entreprise LOGISITIQUE FRANCE 30/09/2022
Avenant à l’accord bien-être au travail Logistique
AVENANT
Accord d'entreprise LOGISITIQUE FRANCE 07/09/2022
LOGISTIQUE FRANCE SAS ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITÉ SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD
LOGISSEO
Accord d'entreprise LOGISSEO 18/10/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LOGISSEO 17/11/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise LOGISSEO 09/07/2026
Accord mesures salariales 2026
ACCORD
Accord d'entreprise LOGISSEO 13/08/2026
AVENANT RELATIF A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas