Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise TRANSPORT INTERNATIONAL TRANSMEC 29/08/2023
UN ACCORD DE SUBSTITUTION AUX ACCORDS COLLECTIFS KUEHNE + NAGEL EN PERIODE DE SURVIE LIES AU TRANSFERT D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT INTERNATIONAL TRANSMEC 29/09/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT INTERNATIONAL TRANSMEC 28/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT INTERNATIONAL TRANSMEC 30/05/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT INTERNATIONAL TRANSMEC 22/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BIJOT 02/02/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BIJOT 06/03/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BIJOT 30/10/2020
Un accord portant sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BIJOT 01/12/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BLOCHON-MARTIN 08/04/2022
LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DU CSE ET LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BLOCHON-MARTIN 11/07/2025
LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL & LE PARTAGE AJOUTÉE DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BLOCHON-MARTIN 11/07/2025
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BLOCHON-MARTIN 11/07/2025
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GRANGER 04/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING 25/02/2019
Accord sur la Negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING 25/02/2019
Accord relatif à l'égalite profesionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING 29/11/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING 28/05/2021
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING 08/04/2022
ACCORD SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING 28/07/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AMENAGE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING 17/04/2024
Accord sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING 10/12/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS INTERNATIONAUX KLEYLING 22/12/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MESGUEN 11/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) TSPTS MESGUEN
ACCORD

Accord d'entreprise transports internationaux Kleyling SAS 19/01/2024
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD