Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT CHAULNES 23/03/2026
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT LILLE 26/03/2018
Negociation annuelle obligatoire relative à la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT PILOTAGE FRANCE 20/06/2025
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT PILOTAGE FRANCE 30/06/2026
PV D'ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT ROUEN 06/04/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME ET HOMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 29/01/2018
UN ACCORD SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 31/05/2018
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2015 DU 19/06/2015
AVENANT

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 17/01/2019
UN ACCORD SUR LES CONGES PAYES POUR LE PERSONNEL DE STEF TRANSPORT VENDEE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 11/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 18/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 23/10/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 03/11/2021
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD PRIME DE TREIZIEME MOIS DU 11/02/2019
AVENANT

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 29/03/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 15/11/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 02/10/2015
AVENANT

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 12/01/2024
UN ACCORD RELATIF A L' EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 20/03/2024
UN PROCES-VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 27/11/2024
UN ACCORD SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DES BENEFICES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 11/03/2025
UN PV D'ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 26/02/2026
Un avenant à l'accord relatif aux congés payés du 17/01/2019.
AVENANT

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 20/03/2026
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 03/07/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 10/06/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MONETARISATION DES RTT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 10/06/2022
Accord collectif sur le compte épargne temps 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 13/06/2023
Accord relatif au périmètre électoral
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 15/12/2023
Accord collectif sur la monétarisation des RTT 2023
ACCORD