Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 11/03/2025
UN PV D'ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT VENDEE 26/02/2026
Un avenant à l'accord relatif aux congés payés du 17/01/2019.
AVENANT

Accord d'entreprise STI FRANCE 03/07/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 10/06/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MONETARISATION DES RTT 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 10/06/2022
Accord collectif sur le compte épargne temps 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 13/06/2023
Accord relatif au périmètre électoral
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 15/12/2023
Accord collectif sur la monétarisation des RTT 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STI FRANCE 26/06/2025
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise STOLT TANK CONTAINERS FRANCE SAS 04/09/2019
Accord Collectif d'Entreprise Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise STRASS 15/11/2023
PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STVA SAS 14/03/2019
Accord sur la mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat au sein de STVA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STVA SAS 18/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STVA SAS 18/11/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU DEMENAGEMENT DU SIEGE DE STVA SAS DE LEVALLOIS-PERRET VERS SURESNES
ACCORD

Accord d'entreprise SUD LOGISTIQUE SERVICES 28/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV GRAND OUEST LOGISTIQUE 19/09/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SVP LOG 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise T3M 03/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise T6 GROUPE 03/12/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TCV 24/05/2019
l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TCV 23/06/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TCV 07/06/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, SIGNE LE 24/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise TERMINAUX DE SEINE LOGISTIQUE 11/12/2018
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILE LOGISTICS 31/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILE LOGISTICS 20/06/2019
ACCORD HARMONISATION DES CONDITIONS D'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise TITOU TRANSPORTS 05/10/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS ROULANTS CONCLU AVEC LES SALARIES
ACCORD