Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise SOGETRA SOC 17/06/2025
Code anti-corruption CEVA
AVENANT

Accord d'entreprise SOLODI 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUROAD LOGISTIQUE NORD 17/10/2025
Accord relatif à l'organisation du temps de travail des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUROAD LOGISTIQUE NORD 11/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA CREATION D’UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LO 24/03/2018
NEGOCIATION SUR LES ECARTS DE REMUNERATION HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LO 29/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LO 27/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LO 23/03/2019
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE LA SOCIETE STIL INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LO 20/11/2019
AVENANT NUMERO 1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LO 03/07/2020
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE LA SOCIETE STIL INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUTIONS TRANSPORTS INDUSTRIELS ET LOGIQUE INTERNATIONAL 29/10/2018
ACCORD D'NETREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE DE LA SOCIETE STIL INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOSERSID 30/01/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOSERSID 15/02/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOSERSID 14/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOTRACOM AIR TRANSIT 04/12/2020
accord collectif d'entreprise relatif a la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOTRACOM AIR TRANSIT 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOTRACOM AIR TRANSIT 23/04/2024
accord relatif au fonctionnement du CSE et aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOTRACOM AIR TRANSIT 25/04/2024
accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOTRACOM AIR TRANSIT 23/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REMUNERATIONS, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (NAO 2024)
ACCORD

Accord d'entreprise SOTRACOM AIR TRANSIT 23/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOTRACOM AIR TRANSIT 23/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REMUNERATIONS, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALUR AJOUTEE (NAO 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise SOTRACOM AIR TRANSIT EXPORT 04/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEREIGN FRANCE 25/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SSC CONSOLIDATION 09/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise STACI 24/10/2025
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD