Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports
SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES
Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES 24/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES 26/09/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES 12/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION-SOLODI
Accord d'entreprise SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION-SOLODI 21/02/2024
accord de fin de conflit suite à NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION-SOLODI 18/12/2025
VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION-SOLODI 18/12/2025
PERIMETRE CSE
ACCORD
SOCIETE VEZERIENNE DE TRANSFORMATION
Accord d'entreprise SOCIETE VEZERIENNE DE TRANSFORMATION 19/03/2021
Accord Relatif Activité Partielle (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE VEZERIENNE DE TRANSFORMATION 17/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DETERMINATION DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LE RENOUVELLEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE VEZERIENNE DE TRANSFORMATION 28/09/2023
GEPP ET CONGE DE MOBILITE
ACCORD
SOFIBO LOGISTIC
Accord d'entreprise SOFIBO LOGISTIC 22/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOFIBO LOGISTIC 17/06/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOFIBO LOGISTIC 07/07/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOFIBO LOGISTIC 02/07/2026
Un accord relatif à la NAO 2026
ACCORD
SOFT MED LOG
Accord d'entreprise SOFT MED LOG 06/12/2019
Un Accord sur le temps de travail forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SOFT MED LOG 28/02/2023
Un Accord Relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SOFT MED LOG 12/05/2026
Accord relatif à l'aménagement de la durée du travail et aux congés payés
ACCORD
SOGEBRAS
Accord d'entreprise SOGEBRAS 24/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux CP dans le contexte de l'épidémie COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise SOGEBRAS 11/06/2021
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail et aux conditions de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SOGEBRAS 29/08/2024
ACCORD RELATIF A LA CARENCE ET AU MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D'ARRET DE TRAVAIL
ACCORD
SOGENA INTERNATIONAL
Accord d'entreprise SOGENA INTERNATIONAL 11/12/2018
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOGENA INTERNATIONAL 06/10/2026
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11 DECEMBRE 2018
AVENANT
SOGENA TRANSIT
Accord d'entreprise SOGENA TRANSIT 17/10/2019
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AINSI QUE LES CONDITIONS DE REMUNERATIONS
ACCORD
SOGETRA SOC
Accord d'entreprise SOGETRA SOC 17/06/2025
CMA CGM - Charte Utilisateur
AVENANT
Accord d'entreprise SOGETRA SOC 17/06/2025
CMA CGM Code Ethique
AVENANT
Accord d'entreprise SOGETRA SOC 17/06/2025
One Ceva Code
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas