Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

Accord d'entreprise SOCIETE DES ENTREPOTS ET DE DISTRIBUTION 27/06/2023
PV RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ENTREPOTS ET DE DISTRIBUTION 11/07/2024
Procès verbal d'accord du 11 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ENTREPOTS ET DE DISTRIBUTION 30/06/2022
PV DU 30 JUIN 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ENTREPOTS ET DE DISTRIBUTION 03/07/2025
Procès verbal d'accord du 03 juillet 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ENTREPOTS ET DE DISTRIBUTION 09/07/2026
Négociation annuelle obligatoire SED 2026 Procés-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE I 27/06/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail chez STLI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 28/11/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 14/01/2019
Protocole d'accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 01/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 07/03/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 07/03/2022
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 11/04/2022
Avenant relatif à l'accord sur la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 12/06/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de la société STLI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 19/02/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 23/10/2023
ACCORD DE MÉTHODE PREALABLE A LA NEGOCIATION ENTRE STLI ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 18/11/2024
ACCORD DE MÉTHODE PREALABLE A LA NEGOCIATION ENTRE STLI ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 18/12/2024
Protocole d'Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 19/12/2024
ACCORD STLI Accompagnement à la mobilité entre entitées Veolia
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 12/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 10/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 29/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES TECHNIQUES DE LOGISTIQUE INDUSTRIELLE 18/12/2025
Protocole d’Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES 29/09/2017
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE - GONDRAND
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES 24/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND FRERES 14/12/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF COMPLEMENTAIRE SANTE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT