Accords d'entreprise : Aide à domicile
ADOMICILE 49
Accord d'entreprise ADOMICILE 49 23/07/2018
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD
ADOMISERVICES
Accord d'entreprise ADOMISERVICES 22/12/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ADOMISERVICES 28/09/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 21 février 2014
AVENANT
Accord d'entreprise ADOMISERVICES 28/09/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 22/12/2020
AVENANT
Accord d'entreprise ADOMISERVICES 21/12/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ADOMLYS
Accord d'entreprise ADOMLYS 22/02/2024
Accord CSE et négociation collective
ACCORD
ADONA
Accord d'entreprise ADONA 01/01/2024
Accord d'entreprise portant sur la réduction du délai de prévenance à 0 pour les intervenants à domicile
ACCORD
ADOUR SERVICES A LA PERSONNE
Accord d'entreprise ADOUR SERVICES A LA PERSONNE 05/04/2022
AVENANT DE REVISION A L'ACORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 25 JUIN 2013 ET SON AVENANT DU 27 FEVRIER 2015
AVENANT
Accord d'entreprise ADOUR SERVICES A LA PERSONNE 22/09/2023
Accord portant sur le périmètre de mise en place du CSE
ACCORD
ADOVIC PROXIM'SERVICES
Accord d'entreprise ADOVIC PROXIM'SERVICES 19/03/2019
Plan d’action en matière d’égalité entre les hommes et les femmes 2019
ACCORD
ADPA
Accord d'entreprise ADPA 19/12/2018
UN ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 14/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 14/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 02/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 21/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 06/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 17/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 17/03/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 20/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 20/12/2022
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 20/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 23/01/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 23/01/2023
UN ACCORD DE COMPLEMENT RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 20/10/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE ET AU REPORT DES ELECTIONS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 27/11/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
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