Accords d'entreprise : Aide à domicile
ADSHNICE
Accord d'entreprise ADSHNICE 08/10/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 16/05/2023
AVENANT
AFIPH A DOM
Accord d'entreprise AFIPH A DOM 01/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ÉLUS DU CSE EN PLACE ET DE REPORT DES ÉLECTIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise AFIPH A DOM 31/03/2025
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 22/01/13 PORTANT SUR LES 3 JOURS DE PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise AFIPH A DOM 31/03/2025
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 21/04/10 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise AFIPH A DOM 31/03/2025
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 11/05/09 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU REPOS HEBDOMADAIRE DANS LE CADRE DE LA CONTINUITE DE SERVICE
ACCORD
Accord d'entreprise AFIPH A DOM 24/09/2025
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES AIDES SOIGNANTS
ACCORD
AGAFPA ASSOCIATION DE GESTION DES AIDES AUX FAMILLES
Accord d'entreprise AGAFPA ASSOCIATION DE GESTION DES AIDES AUX FAMILLES 25/04/2018
ACCORD NAO 2017
ACCORD
AGATE
Accord d'entreprise AGATE 24/04/2019
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AGATE 23/05/2019
ACCORD RELATIF A LA PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES
ACCORD
AGCC SERVICES
Accord d'entreprise AGCC SERVICES 14/12/2020
Accord Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
AGE D OR SERVICES (Annulation du Temps de Travail)
Accord d'entreprise AGE D OR SERVICES (Annulation du Temps de Travail) 28/03/2022
annualisation du temps de travail
ACCORD
AGE D'OR SERVICES
Accord d'entreprise AGE D'OR SERVICES 01/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGE D'OR SERVICES 31/12/2021
2021 12 31 - A2 Accord_Aménagement_temps_travail signé
ACCORD
AGE D'OR SERVICES BORDEAUX OUEST
Accord d'entreprise AGE D'OR SERVICES BORDEAUX OUEST 01/09/2021
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - ANNUALISATION
ACCORD
AGE ET PERSPECTIVES ISERE
Accord d'entreprise AGE ET PERSPECTIVES ISERE 29/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AGE ET PERSPECTIVES PARIS
Accord d'entreprise AGE ET PERSPECTIVES PARIS 29/07/2019
Age et perspectives Paris : Accord d'Entreprise du 29 juillet 2019
ACCORD
AGE ET PERSPECTIVES VILLEFRANCHE
Accord d'entreprise AGE ET PERSPECTIVES VILLEFRANCHE 06/11/2019
Accord d'Entreprise du 6 novembre 2019
ACCORD
AGE-INTER-SERVICES (NAO 2026)
Accord d'entreprise AGE-INTER-SERVICES (NAO 2026) 12/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
AGENCE D'AIDE ET D'ASSISTANCE A DOMICI
Accord d'entreprise AGENCE D'AIDE ET D'ASSISTANCE A DOMICI 03/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
AGENCE SERVICES & CO
Accord d'entreprise AGENCE SERVICES & CO 19/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
AGES ET VIE (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise AGES ET VIE (Egalité Prof H-F - Accord) 18/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise AGES ET VIE (Egalité Prof H-F - Accord) 15/11/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
AGES ET VIE (NAO 2022)
Accord d'entreprise AGES ET VIE (NAO 2022) 01/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
AGES ET VIE (NAO 2023)
Accord d'entreprise AGES ET VIE (NAO 2023) 25/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
AGES ET VIE (NAO 2024)
Accord d'entreprise AGES ET VIE (NAO 2024) 09/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
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