Accords d'entreprise : Aide à domicile
ADOM 82
Accord d'entreprise ADOM 82 15/12/2025
Accord collectif portant sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ADOM 82 28/12/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
ADOM'SERVICES
Accord d'entreprise ADOM'SERVICES 29/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité et d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise ADOM'SERVICES 15/04/2019
Accord sur une Prime de fléxibilité
ACCORD
Accord d'entreprise ADOM'SERVICES 15/04/2019
Accord sur la mise en place des Chèques vacances
ACCORD
ADOM01 - AIDE AUX FAMILLES ET AUX PERSONNES 01
Accord d'entreprise ADOM01 - AIDE AUX FAMILLES ET AUX PERSONNES 01 23/02/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELU.E.S. DU CSE JUSQU4AUX PROCHAINS IRP
ACCORD
ADOMIA
Accord d'entreprise ADOMIA 21/12/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
ADOMICIA
Accord d'entreprise ADOMICIA 09/09/2021
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
ADOMICILE 49
Accord d'entreprise ADOMICILE 49 23/07/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ADOMICILE 49 23/07/2018
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD
ADOMISERVICES
Accord d'entreprise ADOMISERVICES 22/12/2020
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ADOMISERVICES 28/09/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 21 février 2014
AVENANT
Accord d'entreprise ADOMISERVICES 28/09/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 22/12/2020
AVENANT
Accord d'entreprise ADOMISERVICES 21/12/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ADOMLYS
Accord d'entreprise ADOMLYS 22/02/2024
Accord CSE et négociation collective
ACCORD
ADONA
Accord d'entreprise ADONA 01/01/2024
Accord d'entreprise portant sur la réduction du délai de prévenance à 0 pour les intervenants à domicile
ACCORD
ADOUR SERVICES A LA PERSONNE
Accord d'entreprise ADOUR SERVICES A LA PERSONNE 05/04/2022
AVENANT DE REVISION A L'ACORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 25 JUIN 2013 ET SON AVENANT DU 27 FEVRIER 2015
AVENANT
Accord d'entreprise ADOUR SERVICES A LA PERSONNE 22/09/2023
Accord portant sur le périmètre de mise en place du CSE
ACCORD
ADOVIC PROXIM'SERVICES
Accord d'entreprise ADOVIC PROXIM'SERVICES 19/03/2019
Plan d’action en matière d’égalité entre les hommes et les femmes 2019
ACCORD
ADPA
Accord d'entreprise ADPA 19/12/2018
UN ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 14/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PENIBILITE
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 14/08/2019
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 02/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ADPA 21/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Adom Services
Accord d'entreprise Adom Services 29/10/2019
ACCORD SUR LA REVALORISATION DE LA GRILLE DE SALAIRE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas