Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise AGIR A DOM 16/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR A DOM 03/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR A DOM 19/12/2024
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION MALADIE ACCIDENT
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR A DOM 19/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR A DOM 09/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR A DOM 03/10/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/12/24 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INVALIDITE DECES
AVENANT

Accord d'entreprise AGIR A DOM 09/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR A DOM 12/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR A DOMICILE 23/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL - FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 17/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 25/07/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 12/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DE L'ASSOCIATION AIMV
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 26/02/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 20/12/2019
AVENANT N°5 DU 20 DECEMBRE 2019 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25 AVRIL 2002
AVENANT

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 26/02/2021
ACCORD RELATIF AUX DROITS D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 23/11/2021
ACCORD RELATIF A L'ANCIENNETE FEHAP LORS DE LA MISE EN OEUVRE DE L'AVENANT 43
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 22/12/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL OCCASIONNEL DES SALARIES ADMINISTRATIFS DE L'AIMV
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 18/11/2022
Accord sur la conversion de jours de RTT en argent pour les salariés administratifs de l'AIMV
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 15/12/2022
Accord sur la prorogation des mandats des Membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 18/01/2023
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 23/11/2022
Accord sur le paiement majoré des heures effectuées en deçà du dixième de la durée annuelle prévue au contrat lors du solde de la modulation positive pour les salariés dits "Prestataire" de l'AIMV
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 20/12/2022
Accord sur le paiement d'une indemnité kilométrique "Avant - Après" pour les salariés dits "Prestataire" de l'AIMV
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 25/09/2023
Accord don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 12/03/2024
AVENANT N°6 DU 12 MARS 2024 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25 AVRIL 2002
AVENANT

Accord d'entreprise AGIR INNOVER MIEUX VIVRE 10/04/2024
Avenant n°1 à l'accord du 22/12/2021 sur le télétravail occasionnel des salariés administratifs de l'AIMV
AVENANT