Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE AUX PERSONNES AGEES ET AUX MALADES 01/06/2018
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE AUX PERSONNES AGEES ET AUX MALADES (ADPAM) 30/04/2019
PROCES VERBAL DE DESACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE AUX PERSONNES AGEES ET AUX MALADES DU GERS 06/01/2023
PROCES VERBAL DE DESACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE AUX PERSONNES AGEES ET AUX MALADES DU GERS 13/02/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE DE L' AGGLOMERATION 13/05/2024
Avenant de révision de l'accord relatif à la durée et l'aménagement du travail
AVENANT

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE DE L'AISNE 30/10/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET AUX PRESENCES NOCTURNES
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE DU BEAUVAISIS (A.D.B.) 16/01/2026
ACCORD COLLECTIF MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EMPLOIS FAMILIAUX 15/05/2018
protocole d'accord sur le droit d'expression des salariés de l'ADEF
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EMPLOIS FAMILIAUX 17/05/2019
NAO 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 13/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 13/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA PERIODE DE REFERENCE DE LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 15/12/2020
ACCORD AMENANT DES MESURES CONTRIBUANT A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DES INTERVENANTS A DOMICILE MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES STAGIAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 15/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 27/07/2021
ACCORD D ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 30/11/2021
accord d entreprise sur l egalite professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 20/03/2023
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 05/12/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX DONS DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN ACTIVITES REGROUPEES 05/12/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 30/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 18/12/2020
UN ACCORD SUR LES PERIODES D ACQUISITION ET PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 01/02/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (CSE) et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 07/06/2022
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 02/01/2026
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise Aide à Domicile aux Personnes Agées et aux Malades du GERS - ADPAM DU GERS 08/02/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise Aide à domicile de l'orne AAFP/CSF 18/05/2021
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD