Accords d'entreprise : Aide à domicile
AIDE AUX FAMILLES ET AUX PERSONNES 01
Accord d'entreprise AIDE AUX FAMILLES ET AUX PERSONNES 01 26/09/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
AIDE DOMICILE AUX RETRAITES REGION FO
Accord d'entreprise AIDE DOMICILE AUX RETRAITES REGION FO 26/01/2018
Accord d'Entreprise sur l'utilisation des outils numériques et le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE DOMICILE AUX RETRAITES REGION FO 09/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE DOMICILE AUX RETRAITES REGION FO 21/02/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE DOMICILE AUX RETRAITES REGION FO 14/02/2019
accord sur la création du comité social et économique de l'ADAR SAMBRE AVESNOIS
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE DOMICILE AUX RETRAITES REGION FO 07/11/2019
accord collectif relatif a la durée l'organisation et l'aménagement fi temps de travail
AVENANT
AIDE DOMICILE AUX RETRAITES REGION FOURM
Accord d'entreprise AIDE DOMICILE AUX RETRAITES REGION FOURM 04/07/2025
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RPS
ACCORD
AIDE EN CAMARGUE
Accord d'entreprise AIDE EN CAMARGUE 24/11/2017
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE EN CAMARGUE 01/11/2017
Accord d'entreprise à durée indéterminée (travail de nuit et temps partiel)
ACCORD
AIDE ET ASSISTANCE SAVOIE
Accord d'entreprise AIDE ET ASSISTANCE SAVOIE 18/06/2020
Aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET ASSISTANCE SAVOIE 11/05/2020
ACCORD TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE
Accord d'entreprise AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 16/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU AVEC LES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19 ET PORTANT SUR LES CONGES PAYES
ACCORD
AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 64
Accord d'entreprise AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 64 20/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 64 28/03/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 64 19/03/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 64 08/03/2024
ACCORD D'AMENAGEMENT NEGOCIE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 64 25/07/2024
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT SIGNE LE 20 DECEMBRE 2021
AVENANT
Accord d'entreprise AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 64 27/11/2025
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation anuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 64 27/11/2025
Proces-verbal d'accord partiel NAO 2025
ACCORD
AIDE ET SERVICES AUX PERSONNES
Accord d'entreprise AIDE ET SERVICES AUX PERSONNES 15/03/2019
Accord d’entreprise relatif à la subrogation, au maintien de salaire et à la prise en charge des jours de carence
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET SERVICES AUX PERSONNES 28/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise AIDE ET SERVICES AUX PERSONNES 18/12/2025
renonciation aux jours supplémentaires de fractionnement des congés payés
ACCORD
Aide aux Familles et aux Personnes de l'Ain
Accord d'entreprise Aide aux Familles et aux Personnes de l'Ain 28/12/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD
Aide et Intervention à Domicile Béarn et Soule
Accord d'entreprise Aide et Intervention à Domicile Béarn et Soule 17/12/2018
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise Aide et Intervention à Domicile Béarn et Soule 17/12/2018
accord d'entreprise
ACCORD
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