Accords d'entreprise : Aide à domicile
DANAEL
Accord d'entreprise DANAEL 01/10/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DARLIC
Accord d'entreprise DARLIC 10/05/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DB SERVICES
Accord d'entreprise DB SERVICES 31/08/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE EGALE A L'ANNEE
ACCORD
DE COORDINATION DU SOIN ET DE L AIDE A
Accord d'entreprise DE COORDINATION DU SOIN ET DE L AIDE A 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle défiscalisée
ACCORD
Accord d'entreprise DE COORDINATION DU SOIN ET DE L AIDE A 16/07/2019
Apparence neutre
ACCORD
DE GESTION DES AIDES AUX FAMILLES ET AUX PERSONNES AGEES RESIDENCES ET SERVICES A DOMICILE
Accord d'entreprise DE GESTION DES AIDES AUX FAMILLES ET AUX PERSONNES AGEES RESIDENCES ET SERVICES A DOMICILE 26/01/2021
Accord collectif relatif sur la mise en place de l'indemnité forfaitaire mensuelle de la loi SEGUR
ACCORD
Accord d'entreprise DE GESTION DES AIDES AUX FAMILLES ET AUX PERSONNES AGEES RESIDENCES ET SERVICES A DOMICILE 15/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
DEFOSSEZ AIDE VIE & SOUTIEN
Accord d'entreprise DEFOSSEZ AIDE VIE & SOUTIEN 22/03/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
DELAUYAL
Accord d'entreprise DELAUYAL 17/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DF OUEST SERVICES
Accord d'entreprise DF OUEST SERVICES 20/04/2021
Un Accord relatif à l'Aménagement d'une Annualisation du Temps de Travail
ACCORD
DG HELP (ACCORD RELATIF A LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL)
Accord d'entreprise DG HELP (ACCORD RELATIF A LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL) 02/12/2021
ACCORD RELATIF A LA MEDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD
DG HELP BAN SAINT MARTIN (Méthode NAO)
Accord d'entreprise DG HELP BAN SAINT MARTIN (Méthode NAO) 01/10/2021
ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES
ACCORD
DG HELP BAN SAINT MARTIN (Temps de travail)
Accord d'entreprise DG HELP BAN SAINT MARTIN (Temps de travail) 23/02/2022
ACCORD PORTANT DIFFERENTES MESURES EN MATIERE DE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DE GESTION DES COMPETENCES
ACCORD
DO.MI.FA. ALSACE
Accord d'entreprise DO.MI.FA. ALSACE 27/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
DOM HORIZON
Accord d'entreprise DOM HORIZON 18/10/2022
Accord collectif d'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD
DOMA VITAE
Accord d'entreprise DOMA VITAE 24/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DOMA VITAE 24/12/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET AU TEMPS DE PRESENCE NOCTURNE
ACCORD
DOMALIANCE LYON VIEILLIR DEBOUT
Accord d'entreprise DOMALIANCE LYON VIEILLIR DEBOUT 20/04/2023
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 3 août 2015 relatif à l'aménagement sur l'année du temps de travail des salariés à temps partiel
AVENANT
DOMARTOIS
Accord d'entreprise DOMARTOIS 29/04/2019
ACCORD MIXITE ET EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
DOMARTOIS POLE FAMILLE
Accord d'entreprise DOMARTOIS POLE FAMILLE 18/02/2021
accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise DOMARTOIS POLE FAMILLE 29/06/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise DOMARTOIS POLE FAMILLE 29/06/2021
PROCES-VERBAL DE CLÔTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DOMARTOIS POLE FAMILLE 30/03/2023
procès verbal de clôture de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DOMARTOIS POLE FAMILLE 16/11/2023
PROCES-VERBAL DE CLÔTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Delma
Accord d'entreprise Delma 26/10/2021
accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
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