Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise FED DEP ASS ADMR DE LA MANCHE 04/04/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FED DEP ASS ADMR DE LA MANCHE 10/05/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FED DEP ASS ADMR DE LA MANCHE 14/05/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FED DEP ASS ADMR DE LA MANCHE 24/04/2025
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FED DEP ASS ADMR DE LA MANCHE 05/06/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FED DEP ASS AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 07/11/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FED DEP ASS AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 18/07/2019
Protocole d'accord pré-électoral UES ADMR de l'Aube
ACCORD

Accord d'entreprise FED DEP ASS AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 26/03/2021
Modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FED DEP ASS LOC AIDE DOMIC MILIEU RURAL 16/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE du réseau ADMR de la Gironde
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 11/08/2021
Un Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 11/08/2021
Un Accord d'entreprise relatif aux journées offertes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 11/08/2021
Un Accord d'entreprise relatif aux jours de carence et maladie
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 11/08/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la rentrée scolaire
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 11/08/2021
Un Accord d'entreprise relatif aux temps de dépassement et aux récupérations
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 11/08/2021
Un Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 16/09/2022
Un Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 16/09/2022
Un Accord d'entreprise relatif aux temps de dépassement et aux récupérations
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 14/11/2022
Un Accord d'entreprise relatif à l'ordre des départs en congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DEP AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 08/12/2025
Un Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale "UES organisation fédérale ADMR 27"
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DIJONNAISE OEUVRES SOINS DOMICIL 05/06/2019
ACCORD RELATIF SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DIJONNAISE OEUVRES SOINS DOMICIL 23/01/2019
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DIJONNAISE OEUVRES SOINS DOMICIL 22/02/2019
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires au sein de la FEDOSAD
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER DIJONNAISE OEUVRES SOINS DOMICIL 22/02/2019
Avenant 2 - Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein des services de soins infirmiers à domicile de la FEDOSAD
AVENANT

Accord d'entreprise FEDER DIJONNAISE OEUVRES SOINS DOMICIL 22/02/2019
Avenant 2 - Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein des EHPAD HORIZON de la FEDOSAD
AVENANT

Accord d'entreprise FEDER DIJONNAISE OEUVRES SOINS DOMICIL 22/02/2019
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'EHPAD LES ROCHES D'ORGERES à FLEUREY SUR OUCHE
ACCORD