Accords d'entreprise : Aide à domicile

GOHOME SERVICES

Accord d'entreprise GOHOME SERVICES 28/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GOHOME SERVICES 28/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GOHOME SERVICES 03/02/2026
ACCORD SUR LA MISE A DISPOSITION DE SALARIES AUPRES D'UNE ORGANISATION SYNDICALE
ACCORD

GROUP'AIDES SERVICES

Accord d'entreprise GROUP'AIDES SERVICES 05/01/2021
accord entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUP'AIDES SERVICES 27/05/2024
Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

GROUPEM INSERT PERSONN HANDIC PHYSIQUE

Accord d'entreprise GROUPEM INSERT PERSONN HANDIC PHYSIQUE 10/07/2020
Accord collectif portant sur les modalités d'attribution de la prime Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEM INSERT PERSONN HANDIC PHYSIQUE 02/04/2020
ACCORD FIXATION ET MODIFICATION DATE CONGES PAYES
ACCORD

GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO SOCIAL

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO SOCIAL 18/02/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO SOCIAL 15/02/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO SOCIAL 21/02/2023
Accord entreprise à durée indéterminée relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIAL ET MEDICO SOCIAL 18/02/2023
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la revalorisation de l'indemnité kilométrique
ACCORD

GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 24/11/2021
l'accord collectif d'association relatif à la mise en place de la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 26/10/2021
l'avenant 2021 à l'Accord salarial rénové du 18 septembre 2007 et à ses annexes
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 26/09/2022
Avenant 2022 à l'accord salarial rénové du 18 septembre 2007 et à ses annexes
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 05/09/2022
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du comité social et écoomique avec recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 05/09/2022
Accord sur le vote électronique à l'occasion de l'élection du CSE (cahier des charges)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 23/08/2022
Accord fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 23/12/2020
L'AVENANT DE REVISION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES REGLEMENT DU REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 07/01/2021
L’AVENANT DE REVISION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES REGLEMENT DU REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 23/12/2022
Accord collectif portant sur la modification de la valeur du point et de la grille rémunération des Auxiliaires de vie Degré 1 de l’annexe spécifique Aide à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 25/01/2023
Avenant 2023 à l'accord salarial renové du 18 septembre 2007 et à ses annexes
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 22/12/2023
Accord égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON 19/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

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