Accords d'entreprise : Aide à domicile
FEDERATION PYRENE PLUS
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 01/09/2020
accord d'entreprise relatif au télétravail à compter du 01/09/2020
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 19/12/2019
PV D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 03/12/2019
protocole pré-électoral de l'élection du CSE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 24/09/2024
accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 24/09/2024
visioconférence ou audioconférence lors des réunions des instances du personneldes
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 24/09/2024
avenant 1 accord entreprise relatif à la pose de jour de récupération sur compte de compensation
AVENANT
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 24/09/2024
PV NAO 2024 ACCORDS
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 11/03/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 20/05/2025
aménagement du temps de travail des salariés administratifs
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 20/05/2025
accord de substitution relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION PYRENE PLUS 13/01/2026
ACCORD RELATIF A LA MODULATION
ACCORD
FEDOSAD
Accord d'entreprise FEDOSAD 21/12/2018
- Avenant à l’accord d’entreprise portant sur l’aménagement du temps de travail au sein des services de soins infirmiers à domicile (pour le personnel infirmier du SSIAD) de la F.E.D.O.S.A.D
AVENANT
Accord d'entreprise FEDOSAD 21/12/2018
ACCORD PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE H.A.D DE LA FEDOSAD - Salariés de jour
ACCORD
Accord d'entreprise FEDOSAD 21/12/2018
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE SERVICE HAD - Salariés de nuit
ACCORD
FLORALYS DOMICILE
Accord d'entreprise FLORALYS DOMICILE 13/01/2020
Avenant à l'accord Egalité Hommes - Femmes
AVENANT
Accord d'entreprise FLORALYS DOMICILE 24/03/2022
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise Floralys Domicile
ACCORD
Accord d'entreprise FLORALYS DOMICILE 07/04/2022
Accord relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales et environnementales du CSE
ACCORD
FMSH
Accord d'entreprise FMSH 18/01/2019
Accord d'entreprise du 18 janvier 2019
ACCORD
FONDATION MAISON DES CHAMPS DE SAINT
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES CHAMPS DE SAINT 11/12/2017
UN ACCORD ESLTIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES E L QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
FONDATION MAISON DES CHAMPS DE SAINT FRANCOIS D ASSISE
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES CHAMPS DE SAINT FRANCOIS D ASSISE 21/06/2021
ATTRIBUTION ANTICIPEE D'UNE INDEMNITE FORFETAIRE SEGUR AUX PERSONNELS DU SSIAD ET DES ACT DE LA FMDC DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES CHAMPS DE SAINT FRANCOIS D ASSISE 10/06/2021
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES CHAMPS DE SAINT FRANCOIS D ASSISE 13/01/2022
PV d'accords et de désaccords relatif à la négociation obligatoire annuelle 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES CHAMPS DE SAINT FRANCOIS D ASSISE 03/02/2022
PV d'accords et désaccords relatif à la négociation obligatoire annuelle 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES CHAMPS DE SAINT FRANCOIS D ASSISE 21/06/2022
Accord relatif à l'attribution d'une prime Ségur 2 au profit des salariés AES ex AMP des services ACT SSIAD ESSIP ESA
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION MAISON DES CHAMPS DE SAINT FRANCOIS D ASSISE 13/04/2022
Attribution prime d'engagement au profit des infirmiers et des infirmiers coordinateurs de soins
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas