Accords d'entreprise : Aide à domicile
INSTAN ARDH
Accord d'entreprise INSTAN ARDH 18/10/2023
Procès verbal d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise INSTAN ARDH 18/10/2023
Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail et le droit à la déconnexion du 20/10/2022
AVENANT
INSTANCE COORDINATION CANTON ST GERMAIN LES BELLES
Accord d'entreprise INSTANCE COORDINATION CANTON ST GERMAIN LES BELLES 13/12/2019
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INSTANCE DE COORDINATION SUD YVELINES VERS L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
Accord d'entreprise INSTANCE DE COORDINATION SUD YVELINES VERS L AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES 26/12/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INSTANCE LOCALE COORDINAT GERONTOLOGIQUE
Accord d'entreprise INSTANCE LOCALE COORDINAT GERONTOLOGIQUE 30/08/2023
Accord collectif relatif au recours du vote electronique
ACCORD
Accord d'entreprise INSTANCE LOCALE COORDINAT GERONTOLOGIQUE 30/05/2024
Base de données économiques sociales et environnementales de l'ILCG
ACCORD
Accord d'entreprise INSTANCE LOCALE COORDINAT GERONTOLOGIQUE 30/09/2024
PRIME D'ASSIDUITE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise INSTANCE LOCALE COORDINAT GERONTOLOGIQUE 31/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la participation de l'employeur au financement de la complémentaire santé
ACCORD
Accord d'entreprise INSTANCE LOCALE COORDINAT GERONTOLOGIQUE 31/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise INSTANCE LOCALE COORDINAT GERONTOLOGIQUE 31/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la participation de l'employeur au financement de la complémentaire santé
ACCORD
INTEGRAL SERVICES
Accord d'entreprise INTEGRAL SERVICES 01/10/2018
Un Accord d'entreprise du 1er octobre 2018
ACCORD
J'M&D+K'1JOB&VOCATION
Accord d'entreprise J'M&D+K'1JOB&VOCATION 19/10/2021
ACCORD AMENAGMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
J.E.A.M.
Accord d'entreprise J.E.A.M. 30/11/2018
Accord de performance relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JC SAP
Accord d'entreprise JC SAP 12/04/2019
Heures de nuit
ACCORD
JGC SERVICES LE HAVRE
Accord d'entreprise JGC SERVICES LE HAVRE 28/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JJM SERVICES
Accord d'entreprise JJM SERVICES 12/11/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise JJM SERVICES 26/04/2022
UN ACCORD PORTANT DIVERSES MESURES SUR LES SALAIRES DES INTERVENANTS A DOMICILE A COMPTER DU 1ER MAI 2022
ACCORD
Accord d'entreprise JJM SERVICES 24/02/2026
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FRACTIONNEMENT DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD
JL SERVICES
Accord d'entreprise JL SERVICES 02/06/2021
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
JMPRA
Accord d'entreprise JMPRA 26/05/2021
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise JMPRA 03/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’HARMONISATION DU STATUT CONVENTIONNEL DES SALARIES DE LA SOCIETE JMPRA
ACCORD
JOHANNA DAGRON
Accord d'entreprise JOHANNA DAGRON 28/02/2024
amenagement du temps de travail
ACCORD
JOHN MORIS LAW SERVICES A LA PERSONNE
Accord d'entreprise JOHN MORIS LAW SERVICES A LA PERSONNE 10/03/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise JOHN MORIS LAW SERVICES A LA PERSONNE 22/06/2023
Accord d'entreprise sur le travail de nuit de la société John Moris Law Services à la personne
ACCORD
Accord d'entreprise JOHN MORIS LAW SERVICES A LA PERSONNE 14/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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