Accords d'entreprise : Aide à domicile
LA VIE A DOMICILE XVI
Accord d'entreprise LA VIE A DOMICILE XVI 12/10/2023
ACCORD DE PERIMETRE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA VIE A DOMICILE XVI 08/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDANTS DES ELUS DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise LA VIE A DOMICILE XVI 30/11/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
ACCORD
LA VIE EN BLEU
Accord d'entreprise LA VIE EN BLEU 01/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LABEL VIE SENIOR
Accord d'entreprise LABEL VIE SENIOR 20/12/2021
Accord d'entreprise sur la prise en charge des frais de trajet
ACCORD
Accord d'entreprise LABEL VIE SENIOR 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
LAIZ'SERVICES
Accord d'entreprise LAIZ'SERVICES 06/12/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
LANNION TREGOR SOLIDARITES
Accord d'entreprise LANNION TREGOR SOLIDARITES 22/06/2023
Protocole accord de NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LANNION TREGOR SOLIDARITES 08/10/2024
Protocole d'accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LANNION TREGOR SOLIDARITES 01/07/2025
Accord de mise en place de prime de partage de la valeur
ACCORD
LAO SERVICES
Accord d'entreprise LAO SERVICES 13/12/2024
Accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
LC LYON OUEST SERVICES
Accord d'entreprise LC LYON OUEST SERVICES 26/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
LE CAMELIA
Accord d'entreprise LE CAMELIA 03/08/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail dans les entreprises de services à la personne
ACCORD
LE COMPTOIR DES SERVICES A DOMICILE
Accord d'entreprise LE COMPTOIR DES SERVICES A DOMICILE 30/11/2018
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise LE COMPTOIR DES SERVICES A DOMICILE 14/11/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 30/11/2018
AVENANT
LE CONFORT A DOMICILE
Accord d'entreprise LE CONFORT A DOMICILE 01/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU CONFORT A DOMICILE
ACCORD
LE RAYON DE SOLEIL
Accord d'entreprise LE RAYON DE SOLEIL 25/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD
LE SERVICE A VOTRE PORTE
Accord d'entreprise LE SERVICE A VOTRE PORTE 30/05/2018
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 1er SEPTEMBRE 2015
AVENANT
LE TEMPS DES VIOLETTES
Accord d'entreprise LE TEMPS DES VIOLETTES 18/12/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
LEANE AIDES ET SERVICES
Accord d'entreprise LEANE AIDES ET SERVICES 10/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation de la durée du travail
ACCORD
LERINS SERVICES
Accord d'entreprise LERINS SERVICES 14/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET A LA MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DE NUIT ET DES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise LERINS SERVICES 11/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (annualisation)
ACCORD
LES AMITIES D'ARMOR
Accord d'entreprise LES AMITIES D'ARMOR 25/04/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LES AMITIES D'ARMOR 02/07/2025
ACCORD d’ENTREPRISE PORTANT sur la GESTION des EMPLOIS et des PARCOURS PROFESSIONNELS ou GEPP aux AMITIES D’ARMOR
ACCORD
Lannion Trégor solidarités
Accord d'entreprise Lannion Trégor solidarités 12/12/2025
Accord de mise en place de prime de partage de la valeur
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas