Accords d'entreprise : Autre imprimerie (labeur)

Accord d'entreprise NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA 22/04/2024
Négociation Obligatoire d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA 22/04/2024
Prime de partage de la Valeur 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA 16/04/2025
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NORMANDIE ROTO IMPRESSION SA 28/04/2025
Négociation Obligatoire d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE IMPRIMERIE DYONISIENNE 12/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE IMPRIMERIE DYONISIENNE 13/10/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNEL FEMMES - HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SATEL-CIDEL 12/10/2020
accord d'entreprise relatif à la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SATEL-CIDEL 18/03/2021
Accord d'entreprise de la société Satel-Cidel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SATEL-CIDEL 17/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SATEL-CIDEL 14/02/2022
Accord d’entreprise de la société Satel-Cidel suite aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NUMEN SATEL-CIDEL 16/03/2023
Accord d’entreprise consécutif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NUMERY PRINT 29/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'APLD AVEC REFERENDUM
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 14/03/2019
Le Procès verbal d'accord BLOC 1 Rémunération, Temps de travail, Partage de la Valeur Ajoutée - Négociations 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 24/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE ET RESPONSABLE FRAIS DE SANTE DES OUVRIERS ET EMPLOYES
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 24/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE INVALIDITE DECES OBLIGATOIRE CADRES AGENTS DE MAITRISE ET ARTICLE 36
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 24/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SUR COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE OUVRIERS ET EMPLOYES
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 24/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SUR COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE CADRES AGENTS DE MAITRISE ET ARTICLE 36
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 18/05/2018
Un Accord de transition spécifique en prévision de la réorganisation juridique de l'entreprise au 1er juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 26/11/2018
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail (accord d'adaptation pris en application de l'accord du 29 juin 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 29/06/2018
accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 29/06/2018
Un Accord confirmatif de l'accord de transition spécifique après la réorganisation juridique de l'entreprise du 31 mai 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 19/07/2019
Un Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTHUR FIDUCIAIRE SAS 07/06/2019
Un Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Oberthur Fiduciaire 14/12/2023
AVENANT N°2 À L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ, DÉCÈS » OBLIGATOIRE CADRES, AGENTS DE MAITRISE ET ARTICLE 36
AVENANT

Accord d'entreprise Oberthur Fiduciaire 14/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU LANCEMENT DE LA MOBILITE DOUCE ET AU COVOITURAGE NÉGOCIATIONS MOBILITE
ACCORD