Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise BIOSPHERE 22/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 19/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 19/03/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur les régimes de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 19/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITÉ, INVALIDITÉ, DÉCÈS OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 25/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 09/09/2020
Accord collectif d'entreprise d'harmonisation suite à l'intégration du service de facturation
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 09/09/2020
Procès-verbal d'accord négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 09/04/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 26/04/2021
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D'ASSOUPLISSEMENT DU REGIME DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 31/03/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD - NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 31/03/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail du 25 juin 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BIOSPHERE 31/03/2022
Accord collectif d'entreprise favorisant la réduction d'activité en fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 28/03/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 26/07/2023
Accord d’entreprise relatif à la prolongation des mandats des représentants du personnel du GIE Biosphère
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 23/10/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats des représentants du personnel du GIE Biosphère du 26 juillet 2023
AVENANT

Accord d'entreprise BIRDIES 22/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BIRDIES 26/06/2023
LA MISE EN PLACE DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE CHOICE 30/03/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise BOB DEPANNAGE 20/01/2021
Accord d'entreprise APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BOB DEPANNAGE 25/10/2021
Accord relatif à l’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BOCERA SERVICES 14/12/2022
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise BOCERA SERVICES 14/12/2022
Accord relatif au travail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise BOCERA SERVICES 20/12/2022
ACCORD RELATIF A LA DURÉE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNÉE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BOCERA SERVICES 13/04/2023
ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BOCERA SERVICES 30/09/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD