Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise BE IVS 20/12/2023
accord d'entreprise relatif aux congés et à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) 23/03/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) 23/03/2018
Accord de prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel : Délégation Unique du Personnel de BELFOR France
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) 19/02/2024
ACCORD RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) (Egalité Prof H-F - Accord) 23/10/2020
Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) - (Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet) 08/03/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) - (FRAIS DE SANTE PREVOYANCE) 20/01/2022
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) - (NAO 2021) 09/07/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021 Procès-Verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) - (NAO 2022-2023) 19/04/2022
Protocole d'accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) - (NAO 2024) 06/02/2024
ACCORD RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) - (Protocole d'accord pré-électoral CSE) 19/04/2022
Protocole d'accord pré-électoral CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (NAO 2020) 27/09/2019
Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR FRANCE SAS (Avt1 Incapacité Invalidité Décès Non-Cadres 20.01.2022) 21/12/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif d'Entreprise signé le 20.01.2022 relatif au Régime "Incapacité-Invalidité-Décès" pour le Personnel Non-Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise BERCY SERVICES II 03/06/2021
BS2 - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BERCY SERVICES II 03/06/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BERCY SERVICES II 18/10/2021
Avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BERCY SERVICES II 18/10/2021
avenant à l'accord relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise BERCY SERVICES II 11/07/2022
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BERCY SERVICES II 21/09/2023
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BIAGIS 20/03/2019
un accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour BIAGIS
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 09/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 21/12/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 BIC Technologies
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 17/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 19/05/2022
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables au sein de BIC SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 15/03/2023
Accord relatif au fonctionnement du Comite Social et Economique de la societe BIC SERVICES
ACCORD