Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise AUDILAB RESSOURCES 10/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE RHONE ALPES ENTREPRISES 20/12/2018
ACCORD RELATIF aux negociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE RHONE ALPES ENTREPRISES 20/12/2023
Négociations Annuelles Obligatoires Accord NAO 2023 portant sur les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE THERMALE QUALITE 10/01/2020
Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE THERMALE QUALITE 10/01/2020
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 03/06/2019
Accord collectif de compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 21/01/2019
Avenant n°1 Accord d'entreprise Hamonisation du statut des personnels de l'agence
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 06/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - HARMONISATION DU STATUT DES PERSONNELS DE L'AGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 26/06/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 25/06/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement de Comite Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 18/12/2019
Accord collectif d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 14/12/2020
Négociations annuelles obligatoires - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 02/05/2021
Accord d'entreprise COMPTE EPARGNE TEMPS Avenant n° 1 Relatif aux reliquats de congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 13/04/2021
Accord d'entreprise Harmonisation du statut des personnels de l'Agence Avenant n°2 Relatif aux temps de déplacement hors temps de travail des salariés en forfait horaire
AVENANT

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 16/12/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 15/12/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 15/12/2022
Accord relatif aux modalités d'acquisition et prise des congés payés et d'ancienneté et au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 20/01/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD NAO 2021 AVENANT
AVENANT

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 01/07/2022
Accord d'entreprise COMPTE EPARGNE TEMPS Avenant n°2 relatif aux abondements exceptionnels
AVENANT

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 29/06/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 01/09/2023
Accord relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 12/12/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE Relatif au budget des Activités Sociales et Culturelles
AVENANT

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 02/10/2024
ACCORD #2 RELATIF A LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 18/12/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD NAO 2024 PORTANT SUR LES REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE-RHONE-ALPES ENTREPRISES 17/11/2025
ACCORD #3 RELATIF A LA MOBILITE DURABLE
ACCORD