Accords d'entreprise : Autres activités de soutien aux entreprises nca

Accord d'entreprise BIC SERVICES 23/02/2024
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 BIC SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 23/02/2024
Accord collectif relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 07/02/2024
ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA REMUNERATION DES INVENTEURS SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 21/05/2024
Accord de groupe relatif à la constitution et au fonctionnement du Comité de Groupe et au Dialogue Social au sein du Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 07/02/2025
Accord collectif négociation annuelle obligatoire 2025 BIC SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 19/03/2025
AVENANT N°2 DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DU 09 JUIN 2021 - AVENANT DE REVISION
AVENANT

Accord d'entreprise BIC SERVICES 02/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 05/12/2025
Avenant n°3 de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail du 09 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BIC SERVICES 27/02/2026
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 BIC SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise BIC SERVICES 30/03/2026
Avenant n°4 de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail du 09 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BIEN L'BONJOUR ! 01/12/2025
accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIO CENTRE LOIRE 21/01/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 03/05/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 03/05/2018
ACCORD RELATIF AUX MODALITES PRATIQUES DE MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 03/05/2018
ACCORD RELATIF A L'EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 03/05/2018
ACCORD RELATIF AUX HEURES DEROGATOIRES EXCEPTIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 03/05/2018
ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL ET AU FORFAIT JOURS REDUIT
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 09/03/2018
ACCORD SUR LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 09/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 09/03/2018
ACCORD SUR LA DUREE DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 09/03/2018
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DU SALAIRE DE BASE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 09/03/2018
ACCORD SUR L'INSTANCE PARITAIRE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 09/03/2018
ACCORD PORTANT SUR LES COMPOSANTES DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 09/03/2018
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise BIOSPHERE 09/05/2018
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD